Délibéré après l'audience du 26 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon a été entendu au cours de l’audience publique. ConsidéranB...: M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2024, M. et Mme A B doivent être regardés comme demandant au tribunal d'enjoindre au maire de la commune de Marcillat de réexaminer

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les observatiC... Eymard, représentant M. El Gaoual.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - les conclusions de M. Roussel Cera, rapporteur public ; - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. Isgane.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon a été entendu au cours de l’audience pubB...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les obseB...e Me Esseul, représentant Mme El Houmssi.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon été entendu au cours de l’audience publique.

expertise contradictoire entre, d'une part, la commune de Lherm et, d'autre part, les sociétés Enzo et Rosso, Ecozimut, Bureau Alpes Controles, Bureau Veritas Construction, Negretto, Labastere 31, Manfré, Mabilat

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Salomé Mabilon, avocat de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les observations de Me Thiam, représentant Mme Diaw.