Maillet X..., de la SCP de Chaisemartin, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

précité dispose que les filets dont le maillage est inférieur au maillage réglementaire ne peuvent se trouver à bord que s'ils sont correctement arrimés et rangés de façon qu'ils ne soient pas facilement

Il sera simplement rappelé que la société Affaires à Faire, immatriculée le 10 novembre 2006, exploite des magasins sous l'enseigne Maxxilots, et qu'elle est titulaire de la marque française verbale Maxxilots

d'une nullité, il ne l'avait pas fait devant les premiers juges alors qu'il connaissait la situation sociale depuis le 27 février 1988 et qu'il n'avait pas contesté la production, par l'ASL Champs Maillets

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Maillot

, lorsque la déclaration d'accident du travail indiquait uniquement que "la victime effectuait un réglage de bordure, en tapant avec un maillet sur celle-ci.

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAILLANT

et l'avait poussée sur le lit en lui disant de se taire sur un ton méchant de telle sorte qu'elle n'avait pas osé crier ; lorsqu'elle s'était retrouvée couchée sur le lit, il lui avait abaissé son maillot

football miniature ; que celle-ci, a conclu avec la société Sarragan France, devenue la société Adidas Sarragan France (la société Adidas), un contrat l'autorisant à reproduire sur ces diffuseurs le maillot

excès de pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella Maillot

Z... a été licencié pour motif économique par les sociétés Mallat et Malatex ; que le 1er octobre 1985 un accord était signé fixant à la somme de 820 000 francs l'indemnité conventionnelle de licenciement

compris sur les seins, le ventre et le sexe constitue la matérialité du délit d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans" , que toutefois les jeunes filles "ne contestent pas plus avoir ôté leurs maillots

Gérard Joulie, gérant, II - Sur le pourvoi n° S 98-30.031 formé par la société Congrès Maillot, société à responsabilité limitée, exerçant sous l'enseigne "Congrès Maillot", dont le siège est ...

chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lactalis gestion planification organisation, (Lactalis GPO), société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Marcillat

en leurs diverses branches : Attendu que la société La Redoute catalogue fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli l'action de la société Vivelotte fondée sur la contrefaçon d'un modèle de maillot

L'engagement du 9 mai 2008 au 15 septembre 2008 de madame Y... par madame A... en qualité de vendeuse ambulante de maillots de bain « en vue de l'aider à faire face à la vente saisonnière de maillots de

Wieslaw D..., demeurant ..., 18 / de la société Maillet expositions, société anonyme dont le siège social est Ferme de Châteauneuf, 78280 Guyancourt, 19 / de M.

des classes 1 à 42, de deux marques complexes comportant la dénomination "Le Tour", déposées le 9 octobre 1989, pour désigner divers produits et services dans 17 classes, de la marque dénominative "Maillot