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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2003920_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
C, à la société Denu et Paradon et à la société Egis. 20.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402189_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Paragon Transaction est transmis au tribunal administratif de Dijon.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300181_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Mme A, aide-médico-psychologique titulaire depuis le 1er juillet 2009 à l'EHPAD " Les Papillons d'Or ", a été victime d'un accident de travail le 23 juin 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2512812_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
C... et la société LES P’TITS PATAPONS, représentés par Me Di Nicola, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2300213_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commune des Abymes à refuser de lui communiquer les documents relatifs au domaine canin, la Fourrière Alliance et du refuge du papillon
Source officielle2ème chambre
DTA_2401020_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SA Paragon Transaction est rejetée.
Source officielleMagistrate Ghiandoni
DTA_2205719_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de l'association Les Papillons Blancs de l'Essonne ne peut qu'être rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202693_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 16 novembre 2022 par laquelle la direction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " les papillons
Source officielleChambre 2
DTA_2002070_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Article 2 : Mme B versera à l'EHPAD " Les papillons d'or " la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404228_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
société Alpha Services, de la société Labastère 34, de la société Fabrilis, de la société Mateu et Fils, de la société Ateliers Ducrot, de la société Azelan, de la société Technisol, de la société Paperon
Source officielle3ème chambre
DTA_2502614_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
à Me Pacarin de la somme de 1 500 euros.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401327_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 avril 2024, la société anonyme Paragon Transaction soumet au tribunal un litige relatif à sa demande d'aide gaz électricité à destination
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2213638_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
d'une amende de 150 euros en application des dispositions de l'article L. 2132-9 du code général de la propriété des personnes publiques, à raison du stationnement sans autorisation de son bateau " Papillon
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204182_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Fraboulet, rapporteur public, et les observations de Me Fekri, représentant l’EHPAD Résidence Papillon d’Or et de Me Fontaine, représentant M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502053_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative de désigner un expert en vue de faire un état des lieux de l'état actuel des échangeurs et des vannes papillons
Source officielleAide sociale
DTA_2400721_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 février 2024 et le 17 février 2025, Mme B D, représentée par Me Pacarin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305824_20240208
8 février 2024
8 février 2024
, les époux B représentés par Me Demathe-Chazarain, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°974 du 7 juillet 2023, par lequel le maire de la commune d'Huez a délivré à la Sarl 38004 Huez Paganon
Source officielle7ème chambre
DTA_2007669_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 septembre 2020 et le 11 février 2021, la société Molière, exploitante du restaurant " O Papillon ", représentée par Me Citti
Source officielleJuge des référés
DTA_2601545_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, magistrate désignée ; - et les observations de Me Pacarin pour M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401330_20250207
7 février 2025
7 février 2025
et les causes des désordres constatés sur le bâtiment des archives départementales sis avenue Paul Claudel à Dury (80480) et les moyens d'y remédier, en présence de : - la société Cabinet Denu et Paradon
Source officiellePage 2 sur 12