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234 résultats pour « Pfister »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2401931_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Cherief, premier conseiller, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 avril 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402525_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404040_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404295_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Cherief, premier conseiller, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404381_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501194_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502016_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Jolly, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500744_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Cherief, premier conseiller, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403366_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403922_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Pfister, et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500148_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Koko, représentant Mme C..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500151_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2509207_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, la société Serpe, représentée par Me Pfister, demande au tribunal de condamner la métropole Aix-Marseille-Provence à lui verser

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502582_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503391_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Baisecourt, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502097_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401921_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402928_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403214_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501090_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les observations de Me Herrero, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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