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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2500266_20250203
3 février 2025
3 février 2025
contrat à durée déterminée par la communauté urbaine Caen la Mer en qualité de maître-nageur sauveteur et a signé un contrat à durée déterminée avec le club des Marsouins en tant qu'entraîneur pour la natation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409022_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il a par ailleurs, sur le plan sportif, participé aux championnats de France de natation junior 2023 et s'est qualifié aux championnats de France Elite 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105536_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Elle soutient que : - le carrelage du bassin de natation de la piscine est affecté de désordres qui n'étaient pas apparents lors de la réception des travaux ; - les désordres rendent l'ouvrage impropre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301404_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
sur le territoire et la réservation de créneaux natation dans les plannings ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004399_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
de l'arrêté du 3 août 2018 lui a causé des préjudices financiers : un manque à gagner sur le traitement du mois d'août 2018 qu'il évalue à 692,30 euros et un autre manque à gagner pour les cours de natation
Source officielle2ème chambre
DTA_2101764_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ile-de-France du 9 décembre 2020 portant rejet du recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Ile-de-France de rétablir sa note de natation
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2302882_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2023, Mme B doit être regardée comme demandant au tribunal d'enjoindre au rectorat de Mayotte de lui accorder une dérogation de certificat médical de natation
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204504_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
décision en date du 1er juillet 2022 par laquelle la rectrice de la région académique de Normandie l'a déclaré non admis au BPJEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "activités aquatiques et de la natation
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403421_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
I F M, le fils aîné des requérants, a entrepris la réouverture, en 2021 à Bogota, d'une école de natation faisant également office de centre social, qui était précédemment gérée par sa tante paternelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202640_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Entre Beauce et Perche " à lui verser la somme totale de 5 944,90 euros en réparation des préjudices subis du fait de sa chute dans l'enceinte de la piscine de Courville-sur-Eure lors d'un cours de natation
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209020_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
B est employé depuis 2016 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée par l'association SN Versailles " Société de natation de Versailles " en qualité d'entraîneur sportif.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004082_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
B en précisant que ces faits même commis en dehors du service mais intervenant à l'issue d'une séance d'entraînement de natation pendant des créneaux horaires réservés au SDIS du Finistère révèlent une
Source officielle2ème chambre
DTA_2102103_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Le 18 avril 2019, à l'occasion d'une séance de natation dans le cadre de son activité professionnelle, il s'est de nouveau blessé.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403423_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
D J a entrepris la réouverture, en 2021 à Bogota, d'une école de natation faisant également office de centre social, qui était précédemment gérée par leur tante paternelle, Mme A N D F.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501274_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
tribunal : 1°) d’annuler la décision révélée par l’attestation de résultats datée du 4 septembre 2024, délivrée, concernant le diplôme « BPJEPS Éducateur sportif – activités aquatiques et de la natation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300638_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
hostile aux caricatures et à toute critique ou restriction des pratiques religieuses, et le fait qu'elle a annoncé en début d'année qu'elle refuserait de se mettre en tenue de bain pour des cours de natation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400038_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
S'il indique, ensuite, qu'il est pressenti pour concourir sous les couleurs du Bangladesh, lors des prochains jeux olympiques de 2024 à Paris, le courrier du président de la fédération de natation du Banglasdesh
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200674_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'article 4 du contrat indique que les activités principales du délégataire consistent en l' " accueil des scolaires pour l'apprentissage de la natation scolaire et périscolaire ainsi que l'accompagnement
Source officielle12eme chambre
DTA_1903962_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
service de l'accident survenu le 14 janvier 2011 jusqu'au 4 janvier 2016 ; - il justifie d'un préjudice financier tenant à l'impossibilité d'exercer son activité accessoire d'entraîneur de stages de natation
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403427_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
B E a entrepris la réouverture, en 2021 à Bogota, d'une école de natation faisant également office de centre social, qui était précédemment gérée par sa tante paternelle, Mme G B C.
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