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2 350 résultats pour « suivi des commandes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2302591_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., pour les confirmations de bons de commandes, pour le suivi des livraisons et des travaux réalisés (fabrications des crèmes), les litiges en matière d’approvisionnement ou de livraison, la réception

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001464_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Enfin, au regard des conditions d'exploitation de la société Aliance SC, le service souligne que la perquisition effectuée au siège de la SARL Aliance a permis de saisir des bons de commande sous en-tête

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001466_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Enfin, au regard des conditions d'exploitation de la société Aliance SC, le service souligne que la perquisition effectuée au siège de la SARL Aliance a permis de saisir des bons de commande sous en-tête

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2218610_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Un décret fixe les conditions d'application du présent article. ".

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2110528_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

sont communicables ; - sous réserve d'occulter les noms et prénoms des personnes contacts, conformément à l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le tableau de suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500869_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Par ailleurs, la requérante justifie de la nécessité, pour sa fille, d’obtenir une rapide réponse à sa demande de titre de séjour, eu égard à l’indispensable suivi médical que commande sa situation de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400648_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Les deux objectifs de l’année écoulée sont marqués « atteints » et son appréciation littérale mentionne un agent « impliqué et autonome dans le suivi des bons de commande » avec « une bonne qualité relationnelle

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2100967_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

de sa manière de servir, 7 critères évalués comme " Bon " et 5 évalués en " Très Bon ", l'évaluation de l'objectif qui lui avait été assigné relatif à " l'aide au responsable du pôle CHORUS pour le suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309282_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

La société Wiltech a ainsi été informée du rejet de son offre dans les conditions prévues aux articles L. 2181-1, R. 2181-1 et R. 2181-3 du code de la commande publique.

Source officielle
TA

Chambre DALO

DTA_2200444_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Elle peut aussi être saisie sans condition de délai lorsque le demandeur ou une personne à sa charge est logé dans un logement non adapté à son handicap, au sens du même article L. 114. /().

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204058_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Toutefois, Mme A... fait valoir que le service entretien courant a beaucoup progressé sur le suivi des bons de commandes et des factures depuis son arrivée en 2016, malgré des incidents informatiques qui

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TA

Chambre 3

DTA_2200251_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Aux termes de l'article 2 du cahier des clauses techniques particulières : " Gestion décentralisée des commandes : / Afin de simplifier et d'accélérer le traitement des commandes, le prestataire fournira

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302015_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

et est très éloigné du montant minimum de l'accord cadre ; * le DQE n'est pas assez représentatif pour avoir un critère prix pondéré à 70 % ; * la commune parle en défense d'une commande type alors

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300520_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

L'article 4.3.1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché litigieux précise que le marché a pour objet de choisir un prestataire en charge de la mise en place et du suivi d'un groupement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106707_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

le 30 mars 2021 étaient formulées de manière identique à l'exception de la seule mention " management des équipes, veille et observations sectorielles, suivi administratif et juridique, commandes publiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304459_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le chapitre 1 sera développé sur 3 pages maximum (format A4). : Chapitre 2 - (noté sur 25 points) : Organisation, méthodologie mise en place pour réussir l'exécution de l'accord-cadre / - Mode de suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304460_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le chapitre 1 sera développé sur 3 pages maximum (format A4). : Chapitre 2 - (noté sur 25 points) : Organisation, méthodologie mise en place pour réussir l'exécution de l'accord-cadre / - Mode de suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304461_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le chapitre 1 sera développé sur 3 pages maximum (format A4). : Chapitre 2 - (noté sur 25 points) : Organisation, méthodologie mise en place pour réussir l'exécution de l'accord-cadre / - Mode de suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304462_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le chapitre 1 sera développé sur 3 pages maximum (format A4). : Chapitre 2 - (noté sur 25 points) : Organisation, méthodologie mise en place pour réussir l'exécution de l'accord-cadre / - Mode de suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304463_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le chapitre 1 sera développé sur 3 pages maximum (format A4). : Chapitre 2 - (noté sur 25 points) : Organisation, méthodologie mise en place pour réussir l'exécution de l'accord-cadre / - Mode de suivi

Source officielle

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