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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307447_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le compte-rendu rédigé par une journaliste accompagnant la députée Elisa Martin lors de sa visite de l'établissement le 6 octobre 2023 mentionne que dans la seconde cellule visitée, un simple drap sépare
Source officielle8ème chambre
DTA_2104713_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Karine Jorda-Lecroq, présidente, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistées de
Source officielle6ème chambre
DTA_2105759_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
service vérificateur a constaté que la SAS Alliance Sécurité a comptabilisé trois factures émises par la société Servcorp Smart Office au titre de la location de bureaux situés au 101, avenue des Champs Elysées
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2202537_20240229
29 février 2024
29 février 2024
La plastie de prothèses mammaires a été réalisée le 5 février 2019 à la clinique Champs-Elysées à Paris.
Source officielle8ème chambre
DTA_2008705_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ghislaine Markarian, présidente, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistées de Mme
Source officielle8ème chambre
DTA_2102486_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Jean-Michel Laso, président, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistés de Mme Ibram, greffière.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302927_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 août et 11 octobre 2023, la société Nouansport et son assureur la compagnie Allianz IARD, représentées par Me Elsa Magali Pinder, sollicitent à titre principal
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301502_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
B A, à la préfète du Gard et à Me Elsa Longeron. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2023. Le président, C. CLa greffière, A.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2209283_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
transport, 13 729,19 euros au titre des charges URSSAF, 3 068,54 euros et 357,99 euros au titre des frais de retraite et de prévoyance ; - elle a également été contrainte de vendre deux sociétés, la SCI Elysées
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2513803_20250813
13 août 2025
13 août 2025
établit qu'il exerçait, ainsi qu'il y était autorisé, une activité professionnelle en qualité d'officier, en contrat à durée indéterminée depuis le 18 décembre 2023 pour la société Ladurée Paris Champs Elysée
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2311039_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
lieu, dès les premières heures du matin, et à l'instar de la manifestation du samedi précédent, à de très nombreux et très graves débordements dans le secteur de la place de l'Etoile et des Champs-Elysées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2214406_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
résidaient au Congo séparées de leur mère, étaient en vie, les permis d'inhumation produits faisant état de décès survenus le 5 août 2022 pour l'enfant Kumba-Gracia et le 9 août suivant pour l'enfant Kumba-Elysée
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302448_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
S’agissant des frais de déplacements d’un voyage à Amsterdam, d’une nuit à l’hôtel du Rond-Point des Champs-Elysées, d’une nuit à l’hôtel Touquet, d’une nuit à l’hôtel Novotel, d’une nuit au Grand Hôtel
Source officielle6ème chambre
DTA_2105775_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
que le service vérificateur a constaté que la société avait comptabilisé trois factures émises par la société Servcorp Smart Office au titre de la location de bureaux situés au 101, avenue des Champs Elysées
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2007722_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
presse en ligne que des manifestations se sont déroulées, avec parfois des heurts entre manifestants et forces de l'ordre, place de la République, place des Invalides et dans le quartier des Champs-Elysées
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403252_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2025, la société SMA SA, en qualité d’assureur de la société Socub, représentée par Me Elsa Grebaut Collombet, demande au tribunal de lui donner acte de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507937_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Il vit en union libre, depuis le 1er janvier 2016, avec Mme D..., ressortissante française, avec laquelle il a eu deux filles, de nationalité française, Elisa, née le 19 mai 2016 et Eliana, née le 15 avril
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508359_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Il vit en union libre, depuis le 1er janvier 2016, avec Mme D..., ressortissante française, avec laquelle il a eu deux filles, de nationalité française, Elisa, née le 19 mai 2016 et Eliana, née le 15 avril
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508515_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Il vit en union libre, depuis le 1er janvier 2016, avec Mme D..., ressortissante française, avec laquelle il a eu deux filles, de nationalité française, Elisa, née le 19 mai 2016 et Eliana, née le 15 avril
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503554_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Laurine N'Gbala, Léa de Jesus Teixeira, Mathilde Souque-Larralde, Hannah Gaillard, Tara Younissess, Laura Butet, Elise Verdier, Carla Piglia, Ikram Oukhadjou Nysia AE, Maëlis Feuillerat, Océane Semenzato, Elisa
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