CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

594 résultats pour « Genestier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2102393_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102394_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102510_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102580_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102589_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102595_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104331_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104493_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103582_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103813_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103840_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103848_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103880_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104805_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2308859_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision 3F 230374C00032, du 10 mars 2023, par laquelle le sous-préfet de Saint Julien en Genevoix

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201625_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ces panneaux sont fixés, à proximité les uns des autres, sur des immeubles ou des murs de clôture implantés en bordure de la route de Genetière, voie de circulation publique, sur un terrain pour lequel

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311018_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Par ailleurs, cette facture se borne à mentionner " Refacturation sur prestations Genesis 2018 " et " Refacturation sur prestations diverses 2019, synthèse ", sans plus de précisions sur la nature et l'objet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207898_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

" pour tout mouvement de la personne détenue hors de l'unité d'hébergement, un blocage du bâtiment est systématiquement demandé ", que " il fait l'objet d'observations quotidiennes à renseigner sur Genesis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302492_20230916

Administratif

16 septembre 2023

16 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 31 juillet, 18 août et 11 septembre 2023, la commune de Grimaud, représenté par la SELARL GENESIS AVOCATS agissant par Me Benjamin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2021248_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

mémoire, enregistrés au greffe du tribunal administratif de Toulouse, le 5 mars 2020 et le 27 janvier 2021, Mme D E, représentée par Me Gil agissant pour la SCPI Bonnecarrere - Gil - Meyer Soullier - Genest

Source officielle

Page 20 sur 30

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.