Plusieurs examens ont été réalisés au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, qui n’ont pas mis en évidence une pathologie ischémique hémorragique.

B... est père d’une enfant mineure souffrant d’une encéphalopathie anoxo-ischémique avec polyhandicap et épilepsie qui nécessitent une lourde prise en charge médicamenteuse, rééducative et nutritionnelle

B... est père d’une enfant mineure souffrant d’une encéphalopathie anoxo-ischémique avec polyhandicap et épilepsie qui nécessitent une lourde prise en charge médicamenteuse, rééducative et nutritionnelle

A, interprète en langue anglaise, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens

C, interprète en langue lingala, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens

tiré de ce qu'il n'a pu bénéficier, au cours de la procédure, d'un interprète en langue tagalog ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen

Un scanner pratiqué le 03 mars 2023 a révélé, dans les suites de l’opération, l’existence de multiples lésions ischémiques.

pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux antérieurs à la décision attaquée, que la mère de la requérante, née le 1er mars 1940, est atteinte de diabète de type 2, de cardiopathie ischémique

B, - les observations de Me Iscen, pour le préfet du Val-de-Marne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. 1. M.

souffre de plusieurs pathologies lourdes, dont une paraplégie par fracture des vertèbres ayant conduit à une vessie neurologique, en plus d’un diabète de type 2 insulino-dépendant, une cardiopathie ischémique

Il ressort des pièces du dossier que l’intéressé a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique qui a été constaté le 23 décembre 2022 et que, le 19 mai 2025, il lui a été prescrit un traitement

A n'étant ni présent, ni représenté ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés

publique du 8 juillet 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience : - le rapport de Mme Amar-Cid ; - Mme A n'étant ni présente, ni représentée ; - les observations de Me Iscen

En outre, Mme A... fait valoir qu’elle rencontre des problèmes de santé, et notamment qu’elle a dû être hospitalisée en 2024 en raison d’un accident ischémique et qu’elle est atteinte d’hypertension artérielle

A..., présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Meurthe-et-Moselle, qui conclut aux mêmes fins que le mémoire

Il y a ainsi été hospitalisé du 13 janvier 2025 au 31 janvier 2025 pour un bilan multidisciplinaire dans un contexte d’encéphalopathie anoxo-ischémie.

B..., qui s’est dégradé avant la décision attaquée en date du 13 février 2025 et a conduit à son décès survenu le 14 février 2025, était caractérisé par une encéphalopathie sévère d’origine anoxo-ischémique

B..., qui s’est dégradé avant la décision attaquée en date du 13 février 2025 et a conduit à son décès survenu le 14 février 2025, était caractérisé par une encéphalopathie sévère d’origine anoxo-ischémique

A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant tunisien né en 1999, est entré en France en 2017. Le 20 janvier 2023, M.

Si l'intéressée souffre d'hypertension artérielle, de diabète de type 2, de Dylipidémie et d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant conduit en février 2021 à un infarctus du myocarde, ainsi qu'en attestent