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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2302091_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Trottier, président, Mme Coppin, première conseillère, Mme Ridings, première conseillère, Assistés de M. Brémond, greffier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209376_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204081_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 9 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Coppin, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207269_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200404_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100927_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203471_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401365_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Ridings, magistrate désignée, - et les observations de Me Riquelme, représentant M. D présent et assisté de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2410331_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404392_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, aux sociétés Carta Reichen Robert & Associés, Bel Air Architectures, Edeis Ingenierie, Etamine, GCC, Socotec Constructions

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200484_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Gonneau, président, Mme Delzangles, première conseillère, Mme Ridings, conseillère. Rendu public par mis à disposition au greffe le 14 mars 2024. Le président - rapporteur, signé P-Y.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204813_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Pecchioli, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistés de M. Brémond, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202492_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408417_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2210491_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206554_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100830_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridings, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400106_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Ridings, rapporteure, -les conclusions de M. Peyrot, rapporteur public, -les observations de Me Hachem, représentant M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2004920_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique ; - Les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - Et les observations

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1908500_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme B, conseillère-rapporteure ; - Les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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