Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge social
DTA_2205902_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
deuxième catégorie avec une incapacité de 39 % supplémentaire, que ses vertèbres lombaires et cervicales sont abîmées associées à une hernie discale et risque de tétraplégie, qu'il est atteint d'un début
Source officielle6ème chambre
DTA_2202547_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction, en particulier du relevé définitif de ses débours, établi le 25 octobre 2021, que la caisse a exposé, pour le compte de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407990_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407991_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407992_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407993_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407994_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407995_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407996_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407997_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407998_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407999_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408000_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408001_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2408003_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
littoral de ce secteur des " Rouillères " et de renforcer la digue existante sur la partie du littoral située sur le secteur de " La Belle Henriette " ; - les premières opérations des travaux doivent débuter
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205883_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu le courriel de Mme H enregistré le 7 avril 2025 informant le tribunal que les opérations d'expertise n'ont pas débutées. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301499_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle a alors subi deux interventions de reprise chirurgicale les 18 et 19 octobre 2015.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303305_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
E... au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, aurait déjà été présente ou en incubation au début de celle-ci.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306680_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
En l’absence de début de travail et face à une bonne vitalité fœtale, Mme D... a été autorisée à regagner son domicile.
Source officielle6ème chambre
DTA_2003291_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
titre principal, de condamner solidairement l'établissement français du sang (EFS), la société anonyme (SA) Axa France IARD et la SA Allianz IARD à lui verser une somme de 15 279,96 euros au titre des débours
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