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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2125109_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Il est constant que, le 17 mai 2021, douze stations du métropolitain (Concorde, Miromesnil, Champs-Elysées-Clémenceau, Ecole militaire, La Tour-Maubourg, La Motte-Piquet-Grenelle, Cambronne, Sèvres-Lecourbe

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102484_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ghislaine Markarian, présidente, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistées de Mme

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006893_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Muriel Josset, présidente, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistées de Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Chaussée Denis Papin, ce périmètre comprenant aussi les rues : Paul Valéry, Albert Camus, Raymond Poincaré, Square Louis de Broglie, des Frères Lumières, Monge, de Reims, Henri Bergson, de l'Europe, Elisa

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307743_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

E... a été scolarisée à l’école « Le verger d’Elisa » située à Crécy-la-Chapelle en Seine-et-Marne depuis le mois d’octobre 2016 et ce jusqu’à la fin du mois d’avril 2019. Si M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007647_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Délibéré après l'audience du 20 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne Menasseyre, présidente, Mme Elisa Fabre, première conseillère, Mme Ludivine Journoud, conseillère, Assistées de Mme

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2317329_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Ce local-type correspond à un parking de stationnement couvert de 546 places, d’une surface pondérée de 11 912 m² situé Rond-Point des Champs Elysées, dont la valeur locative unitaire s’établit à 5,79

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010100_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

cérébral qui a justifié son hospitalisation à l’hôpital Bicêtre puis son séjour au service de soins de suites et de réadaptation du même hôpital puis au centre de rééducation fonctionnelle d’Evry-Champs Elysée

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ELYSSANOUR

SIREN 511642928Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELYSSA

SIREN 850372152Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

13/08/2026

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Dépôts des comptes

ELYSSA BEAUTE

SIREN 980213987Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/08/2026

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Dépôts des comptes

ELYSSA TRADING

SIREN 494438401Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

ELYSSA

SIREN 952149326Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

07/07/2026

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