CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2519969_20260319
19 mars 2026
Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Koutchouk, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. La rapporteure, M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520130_20260216
16 février 2026
actuel des collecteurs des eaux usées référencés « DLPB Ø 4000mm » et « PLB Ø 2500mm » situés à l’intersection entre la rue de la Maladrerie et la rue Léopold, et à l’intersection entre l’avenue Jean Jaurès
DTA_2522360_20260219
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Jaffré, première conseillère. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2524140_20260108
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, première conseillère. Considérant ce qui suit : M.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2500611_20250604
4 juin 2025
administrative : 1°) de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et l'origine des désordres affectant le mur de soutènement situé à l'arrière de son bien immobilier sis 8 rue Jean Jaurès
11ème chambre
DTA_2311634_20251218
18 décembre 2025
Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.
DTA_2312283_20251218
DTA_2312647_20251218
DTA_2401854_20260122
22 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Chambre 3
DTA_2200340_20241119
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - et les conclusions de Mme Trimouille, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 2
DTA_2200987_20240516
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - et les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DTA_2102111_20230921
21 septembre 2023
Ils soutiennent que : A titre principal, - la décision contestée est entachée d'erreur manifeste d'appréciation dès lors que, contrairement à l'école Jean Jaurès, l'école Hélène Vidal est située à
DTA_2102143_20231109
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Bentéjac, présidente, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Nivet, conseiller.
DTA_2402748_20251120
20 novembre 2025
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.
DTA_2402805_20251120
12ème chambre
DTA_2403507_20251204
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur ; - les observations de Me Bernardi-Vingtain substituant à Me Maillard, représentant M. B....
DTA_2402223_20251218
Marias, premier conseiller ; Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.
DTA_2402426_20260219
Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026.
DTA_2404560_20260219
Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2404746_20260219
Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l’audience, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Page 21 sur 122