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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2208858_20240212
12 février 2024
A, directeur du service territorial éducatif d'insertion (STEI) de Marseille à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est (DIPJ) depuis le 1er septembre 2017, demande
juge unique (2)
DTA_2207849_20240712
12 juillet 2024
A C, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser la somme de 5 000 euros à sa fille B en réparation du préjudice moral qu'elle a subi après un accident en
8ème chambre
DTA_2202777_20250818
18 août 2025
A B, représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 janvier 2022 par lequel la rectrice de l'académie de Lille l'a suspendu de ses fonctions ; 2°) d'enjoindre
Chambre 3
DTA_2302230_20251016
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503539_20250305
5 mars 2025
J H, qui a subi la pose de stents en juillet 2020, alors que le compte rendu médical de cette intervention évoque un patient non hypertendu et non diabétique, ne caractérise pas une urgence pour l'entrée
DTA_2200629_20240409
9 avril 2024
B..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 octobre 2020 par lequel le préfet du Nord a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée
DTA_2006270_20231110
10 novembre 2023
B A, représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 5 000 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 6 avril 2020 et de
Chambre 2
DTA_2101795_20220707
7 juillet 2022
Elle produit un certificat d'un cardiologue qui rappelle qu'elle a bénéficié d'un double pontage coronarien en 2008, d'une pose de stents en 2013 et 2014, un certificat d'un interne en chirurgie orthopédique
DTA_2400770_20260319
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2325929_20250429
29 avril 2025
A, souffre d'une pathologie cardiaque ayant justifié la pose de stents en 2004, 2019 et 2020 au Pakistan et impliquant des explorations, une surveillance pour des douleurs thoraciques, un traitement médicamenteux
DTA_2400021_20251204
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2400061_20251208
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M.
2ème chambre
DTA_2403259_20250610
10 juin 2025
sur l'acte de décès dans les conditions prévues au chapitre Ier du présent titre, l'inscription du nom du défunt sur le monument aux morts de sa commune de naissance ou du dernier domicile ou sur une stèle
Pôle contentieux sociaux
DTA_2403337_20250404
4 avril 2025
Si Mme B fait également état de problèmes de santé consécutifs à un infarctus ayant nécessité une pose de stents aux jambes en avril 2024 qui rendraient la marche impossible, elle ne produit toutefois
1re Section - 3e Chambre
DTA_2221595_20230118
18 janvier 2023
Si Mme A souffre d'une coronopathie stentée, d'anomalie utérines entraînant des anémies sévères et d'une drépanocytose qui nécessitent un suivi régulier dans des structures hospitalières spécialisées,
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308006_20251126
26 novembre 2025
de l’Isère du 19 septembre 2023 portant modification des modalités de rejets des effluents aqueux traités issus de l’incinérateur de déchets dangereux et des valeurs limites d’émission à la sortie de STEP
1ère Chambre
DTA_2102744_20230414
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 avril 2021 et le 23 juillet 2022, Mme D A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501007_20251107
7 novembre 2025
février 2020 ; - le 24 juillet 2020, un nouvel examen a mis en exergue un saignement persistant, malgré l’embolisation pratiquée ; - le 3 septembre 2020, elle a subi une opération pour la pose d’un stent
DTA_2502164_20260302
2 mars 2026
S’il résulte de l’instruction, notamment des différents éléments d’ordre médical produits par la requérante, que Mme A... est atteinte d’une cardiopathie coronarienne qui a occasionné une pose de stents
ELOIGNEMENT
DTA_2515575_20251223
23 décembre 2025
requérant souffre d’une pancréatite aigüe, avec développement d’un pseudokyste pancréatique infecté ainsi que d’un psoriasis sévère diffus et qu’il a dû subir un drainage endoscopique avec la pose d’un stent
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