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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2108127_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
anciennes au niveau de la clavicule et du tibia droit, ainsi que deux, puis seulement un seul arrachement métaphysaire au niveau du fémur gauche, et un arrachement métaphysaire inférieur du radius et du cubitus
Source officielle3ème chambre
DTA_2404054_20250221
21 février 2025
21 février 2025
semblables aux maisons projetées ; - l'avis de l'architecte des bâtiments de France (ABF) du 4 août 2023 n'est pas mentionné dans l'arrêté attaqué ; - cet avis a été rendu dans des conditions curieuses
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300799_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
attestations produites, qui émanent toutes de conseillers municipaux et de l'ancien maire et sont rédigées de manière similaire, pour les besoins de la cause, ne sont pas probantes ; qu'il est d'ailleurs curieux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005103_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Bounnong pour la commune de Piégon et de Me Cunin pour l'EARL C et
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2311956_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A a obtenu le bénéfice de l'APL au titre d'un logement situé boulevard André Malraux à Plan-de-Cuques.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2304149_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A a obtenu le bénéfice, d'une part, de l'APL au titre d'un logement situé au 1, boulevard André Malraux Plan-de-Cuques et, d'autre part, de l'allocation de solidarité
Source officielle9ème Chambre
DTA_2001838_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B, adjoint technique territorial principal de 1ère classe de la MAMP, exerce les fonctions d'agent de nettoiement à Plan-de-Cuques.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202565_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Architectonic promotion a déposé, le 19 janvier 2021, sous le numéro PC 13 001 21J0016, une demande de permis de construire portant sur un projet de résidence de 14 logements situé au 16 rue de Cuques
Source officielle10eme Chambre
DTA_2209694_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
bâtiment C est indiqué comme « évolution possible sur parcelle 862 E 52 », il ne ressort pas des pièces du dossier que cette projection virtuelle, qui ne représente même pas un bâtiment mais une masse cubique
Source officielle7ème chambre
DTA_2103137_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Toutefois, si la société requérante reproche au projet d'adopter une forme cubique sur la construction implantée à l'Est, il ressort des plans fournis que cette construction comporte toutefois une toiture
Source officielle1ère chambre
DTA_2401956_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
D'une part, ils font valoir que les constructions du projet sont de " forme cubique, à toits plats et aux fenêtres verticales en forme de meurtrières " et qu'elles ne s'insèrent pas dans le cadre environnant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203995_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
ne soit coté à un excellent niveau, que les objectifs qui lui sont assignés ne sont qu’en partie atteints et qu’a été relevée, de façon récurrente, la nécessité de progresser et de se montrer plus curieux
Source officielle9ème chambre
DTA_2210424_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Contrairement à ce que soutient la requérante, le détournement de pouvoir allégué n'est pas établi par la " chronologie des faits de l'espèce " qui révèlerait la " curieuse obstruction de la commune à
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2216652_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
coutumier de réécrire l'histoire et d'harceler des collaborateurs ", et qu'elle a adressé à son ancienne supérieure hiérarchique un courrier électronique ponctué à plusieurs reprises de l'expression "curieux
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008286_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
retentissement fonctionnel, comme une boiterie ou une lombalgie lorsque l’inégalité excède 10 mm, il relève toutefois également que le chirurgien a commis une erreur technique en réalisant l’opération en cubitus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003481_20240202
2 février 2024
2 février 2024
ont été redéfinies en s'appuyant sur l'enveloppe bâtie existante ; ainsi, en frange Sud, la zone urbaine s'arrête aux maisons construites le long de la rue de Besketaerien, et à celles du quartier de Curiou
Source officielle2ème chambre
DTA_2202641_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
il résulte notamment de l'attestation de Mme M. que les accusations de violences concernant le jeune B sont mensongères et résultent d'une pression de la collectivité ; le témoignage de Mme M. est curieux
Source officielle3ème chambre
DTA_2201567_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
d'expertise, ces infiltrations, " très " nombreuses et répétées dans le temps, associées à des retenues d'eau en terrasse, sont à l'origine du développement de champignons " Lenzites ", de la pourriture cubique
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504323_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Sur le territoire métropolitain, au nombre des aires d'accueil à titre permanent, figurent, pour le secteur de Marseille/Allauch/Plan-de-Cuques, l'aire de Saint-Menet ouverte le 1er septembre 1977 et pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200275_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, né le 4 juin 1993, éducateur sportif pratiquant le kick-boxing, a été victime d'une fracture du cubitus droit en décembre 2015 réduite par la pose d'une plaque.
Source officiellePage 23 sur 24