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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2500157_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500158_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500160_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500161_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500162_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500163_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500164_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500165_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500169_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielle3ème chambre
DTA_2500176_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
L’obtention de ces notes ne lui ont pas permis de valider le bloc de compétence 2 intitulé « Evaluation de l'état clinique et mise en œuvre de soins adaptés en collaboration », faisant obstacle à ce que
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500182_20250205
5 février 2025
5 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2422416_20250213
13 février 2025
13 février 2025
De surcroit, si ce même rapport a indiqué que l'enquête s'est poursuivi sous l'autorité du parquet de Paris en collaboration avec l'URSSAF, et qu'à l'issue de la procédure judiciaire, une demande de retrait
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402634_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
administrative, dans une ou plusieurs écoles () Les accompagnants des élèves en situation de handicap bénéficient d'une formation spécifique pour l'accomplissement de leurs fonctions, mise en œuvre en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204581_20220819
19 août 2022
19 août 2022
scolaire ; - la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'un dispositif de remise à niveau suffisait ; - l'orientation de Lina n'a pas été décidée en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300257_20230209
9 février 2023
9 février 2023
En tout état de cause, il n'est manifestement plus envisagé, à ce jour, de mettre à exécution la décision d'affectation en litige, mais seulement de rechercher, avec l'indispensable collaboration des parents
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2601927_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Il ajoute que son grand-père, ancien chef coutumier, a été assassiné le 3 avril 2022, que lui serait reprochée une collaboration avec le « M23 », une organisation rwandaise, que durant son emprisonnement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510596_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
B produit un courriel du 7 avril 2025 de son principal client indiquant que leur collaboration sera rompue à la fin du mois d'avril à défaut de régularisation de sa situation administrative ainsi qu'un
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2610794_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
fait valoir la situation de précarité financière dans laquelle elle se trouve placée du fait de l’impossibilité d’exercer son activité professionnelle, elle se borne à fournir des attestations de collaboration
Source officielle1ère chambre
DTA_2303509_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
la responsabilité de : / 1° L'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale, en collaboration
Source officielle9ème chambre
DTA_2201236_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la responsabilité de : / 1° L'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale, en collaboration
Source officiellePage 24 sur 74