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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2310154_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310317_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310454_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310495_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307493_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les conclusions de M. Rémi Grand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2604455_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 18 mars 2026 : - le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée ; - et les observations de Me Charles, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606193_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501135_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500487_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308192_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Güner, avocat de M. B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308435_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308914_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

J I, représentés par Me Rollin, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 10 juillet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401536_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Molina, avocat de Mme D..., et de Mme D....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2401565_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405125_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le rapport de Mme Rolin, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2406731_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404351_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407061_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407219_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2408540_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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