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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2115140_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par une requête n° 2115540 enregistrée le 24 novembre 2021 et des mémoires, enregistrés le 26 septembre et le 30 novembre 2022 ainsi que le 24 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Thiers, demande
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100128_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
- la société requérante n’établit pas avoir demandé la fermeture complète de la circulation et ne justifie pas des modalités de calcul du surcoût engendré pas le maintien de circulation dans la rue Thiers
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502320_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante sénégalaise née le 2 mars 1997 à Thies (Sénégal), est entrée en France le 31 octobre 2020, munie d’un visa de long séjour portant la mention « étudiant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2506219_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
C A, ressortissant sénégalais, né le 14 septembre 1984 à Thiès au Sénégal, est entré sur le territoire français en 2015, selon ses déclarations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500787_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Mme C B épouse A, ressortissante sénégalaise née le 24 novembre 1996 à Thies (Sénégal), est entrée en France le 25 août 2024 sous couvert d'un visa court séjour.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301957_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mme A..., ressortissante sénégalaise née le 15 septembre 1985 à Thiès (Sénégal) est entrée en France en novembre 2014 et est titulaire depuis 2016 de titres de séjour en qualité de salariée puis au titre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106174_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 décembre 2021, la commune de Challes-les-Eaux, représentée par la SCP Milliand Dumolard Thill, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300113_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par acte d'engagement n° 19M041 notifié le 31 décembre 2019, la province Sud a confié à la SARL Mecaloc des travaux ayant pour objet la rénovation et l'extension de la maison de Santé de Thio. 2.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503648_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
de leurs représentants, à savoir la société Pharmacie de la Gare, l'établissement public Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine (Haropa Port), les syndics des copropriétaires du centre d'affaires Thiers
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2305041_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
A B, représenté par Me de Thier, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 novembre 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui a retiré sa carte de résident ;
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2200583_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par une décision du 13 octobre 2021, le directeur de l'agence Pôle emploi de Belfort-Thiers a rejeté la demande de Mme B visant à bénéficier de l'aide individuelle à la formation pour effectuer la formation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2107139_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Article 3 : Le docteur B D, domicilié 185 avenue Thiers à Bordeaux (33100), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2401426_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B, demeurant 185 avenue Thiers, à Bordeaux (33100) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402439_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Article 3 : Le docteur B D, psychiatre, domicilié 185 avenue Thiers à Bordeaux (33000), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406343_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
O R D O N N E Article 1er : Le docteur B C, domicilié 185 Avenue Thiers à Bordeaux (33) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502357_20260202
2 février 2026
2 février 2026
C..., demeurant 185 avenue Thiers, à Bordeaux (33100) est désigné en qualité d’expert.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2210327_20260227
27 février 2026
27 février 2026
A..., professeur agrégé de sciences physiques affecté au lycée Thiers à Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône, demande la condamnation de l’Etat à lui verser la somme de 4 228,72 euros, assortie
Source officielleChambre 1
DTA_2200771_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B... a subi un accident de la route le 5 octobre 2019 alors qu’elle circulait sur la D212 entre Thiers et Billom.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006441_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
l'adaptation des procédures pendant cette même période ; - les délais de la mise en demeure ont été suspendus durant la période d'urgence sanitaire ; - il n'a pas été tenu compte de la fermeture du lycée Thiers
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505630_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ailleurs, toutes les aires de grand passage aux alentours sont actuellement en travaux, et de ce fait inaccessibles, qu'il s'agisse des aires situées sur les communes de Saint-Quentin-Fallavier, Le Thil
Source officiellePage 24 sur 28