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513 résultats pour « analyse du rapport d'expertise biologique et des pièces du dossier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2401120_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Vu : - l'ordonnance n° 489564, 489582, 489737 du 9 février 2024 du président de la section du contentieux du Conseil d'Etat ; - les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107356_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Vu : - l'ordonnance n° 2107882 du 14 décembre 2021 du juge des référés ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302025_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

F... en qualité d’expert ; - le rapport d’expertise établi par le docteur F... et déposé au greffe du tribunal le 9 juin 2023 ; - l’ordonnance du 29 juin 2023 par laquelle le président du tribunal

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1707222_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise susmentionné du 10 septembre 2013, dont les éléments peuvent être régulièrement pris en compte en tant que pièces du dossier dès lors qu'ils

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2017214_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505416_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

effarouchement de jour est contenue dans les motifs de l'arrêté attaqué ; l'arrêté attaqué ne prévoit pas de mesures particulières en cas d'identification d'une ourse suitée, alors même que selon l'expertise

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500903_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2108739_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Vu les autres pièces au dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001812_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108085_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu : - l'ordonnance n° 2108271 du 4 janvier 2022 du juge des référés ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303903_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205825_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Vu : - le dossier de l'instance en référé n° 1906743 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201518_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Charte de l’environnement ; - la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406907_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

La pièce demandée a été produite le 4 juin 2025 et n'a pas été communiquée. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502519_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2502385 enregistrée le 4 juillet 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303830_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104669_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - l'arrêté du 12 décembre 2014 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309256_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301801_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu : - le jugement n° 1801282 du 2 juillet 2020 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200235_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que si les dossiers de demande de permis de construire valant division des macro-lots A, B, C, D et E, déposés le 5 février 2021 en mairie, ne comportent pas de photographie

Source officielle

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