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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2102694_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B aurait abouti dans un délai de six mois à une tétraplégie, justifiant ainsi l'intervention chirurgicale malgré l'âge du patient et ses antécédents.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401098_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

dès cette date ou, au plus tard, le 26 janvier 2026, date à laquelle l’indication chirurgicale a été posée, sans pour autant que cette intervention ne soit réalisée.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2202376_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

, il possède une carte mobilité inclusion portant la mention " stationnement ", qu'il en a obtenu le renouvellement et que son état de santé ne s'est pas amélioré dès lors qu'il a subi plusieurs interventions

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505116_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il a bénéficié, le 19 avril 2021, d’une intervention chirurgicale consistant en une réduction de la fracture et une ostéosynthèse par la mise en place d’une plaque de compression verrouillable de onze

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102746_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

porte sur l’étude de 9 cas, 6 cas sont dus à une intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304210_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

. / Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage. / La nécessité d'un accompagnement s'impose dès lors que la personne risque d'être en danger

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304211_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

. / Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage. / La nécessité d'un accompagnement s'impose dès lors que la personne risque d'être en danger

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2200459_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il soutient qu'il souffre depuis 1996, malgré une intervention chirurgicale et des infiltrations, de douleurs aux lombaires et aux cervicales et d'une sciatique qui lui fait perdre le contrôle de sa jambe

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001157_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Une reprise chirurgicale par cœlioscopie a été réalisée pour aspiration et lavage.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100460_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

A était atteint ; 2°) décrire la date d'apparition et l'évolution de la pathologie, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu'elle a rendu nécessaires ; 3°) dire si M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000802_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Au décours de cette intervention, Mickaël Landreau a été victime d'un choc septique causé par une perforation de la grêle avec péritonite qui a nécessité deux reprises chirurgicales, les 7 et 23 décembre

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2108196_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

B... a subi une intervention chirurgicale en vue de l’amputation de son cinquième doigt de la main droite au niveau du col de P1 en raison de son flessum fixé et douloureux, laissant un centimètre de la

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305581_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ils soutiennent que : - le 4 mars 2021, leur mère, Mme E, a subi une intervention chirurgicale en vue de l'ablation du rein gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001972_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par une intervention chirurgicale du 21 avril 2016, il a été procédé à la résection de ce névrome de Morton au centre hospitalier de Creil (établissement du GHPSO).

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001735_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

F a bénéficié le 2 juin 2014 de cette intervention chirurgicale. Lors de la sortie de la salle d'opération, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002523_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ayant chuté lors de l'examen, elle a été prise en charge le même jour par le groupe hospitalier public du sud de l'Oise pour une fracture fermée du coude gauche ayant donné lieu à une intervention chirurgicale

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302700_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

chirurgicale ou d’un accident, qu’elle se manifeste par une inflammation qui dépasse le foyer chirurgical initial et qu’elle fait intervenir le système nerveux.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300617_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il soutient que : - il a été victime d'un accident médical non fautif lors de l'intervention chirurgicale qu'il a subie le 4 novembre 2016 pour évacuer son cavernome hémorragique cérébelleux droit, compliquée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303789_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

A n'a fait l'objet d'aucune surveillance individuelle de son éventuelle contamination externe ou interne.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2112264_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

chirurgicale, la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies comprend les " Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée

Source officielle

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