CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

488 résultats pour « Monzola »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504247_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

entre 6 heures et 2 heures du 7 octobre 2025 au 6 janvier 2026, dans le périmètre, sur la commune d’Avignon, des quartiers Saint-Chamand, la Barbière, la Croix des Oiseaux, la Reine-Jeanne, Saint-Jean, Monclar

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110685_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

faite dans les pièces produites par l'intéressée, que cette formation s'étend à toutes sortes de photographies prises dans la nature, par exemple des photographies de glaciers ou de tribus nomades en Mongolie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200597_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

La facture contestée correspond à un billet d'avion au nom de Mme A F pour un déplacement entre Paris et la Mongolie, via Moscou, entre le 8 juillet et 20 juillet 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307740_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

en points de regroupement avec des conteneurs collectifs de 750 litres et qui passent désormais en collecte en points d'apport volontaire, soit les communes de Francon, Le Plan, Mauran, Montberaud, Montclar

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103672_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

A et la SAS A Invest, les observations de Me Montoya, représentant la commune de Talloires-Montmin et les observations de Me Olivier, représentant la société PJP investissement immobilier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302317_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

du travail, et la contribution forfaitaire de l'employeur ayant occupé un étranger en situation irrégulière, à raison respectivement de trente et de vingt-trois salariés, la majorité de nationalité mongole

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103669_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

A et la SAS A Invest, les observations de Me Montoya, représentant la commune de Talloires-Montmin et les observations de Me Olivier, représentant la société PJP investissement immobilier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305367_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tocut, - les conclusions de Mme Pollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Touvier, représentant les requérants, de Me Montoya

Source officielle

Page 25 sur 25

← Précédent