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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2202500_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

B a fait l'objet d'arrêts de travail du 31 octobre 2020 au 28 février 2021 en raison de douleurs intenses au genou gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000205_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

et contrairement à ce que soutient l'ONIAM, en l'absence de toute faute du centre hospitalier de Cahors, l'atteinte au plexus brachial constitue un accident médical non fautif susceptible de mettre en jeu

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2303237_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

français, qu'elle avait un enfant mineur né en 2015 alors qu'elle avait déclaré être mère de deux enfants mineurs à l'occasion de sa demande d'asile auprès des autorités croates, qu'elle souffrait de douleurs

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205309_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Le 8 avril 2021, Mme D A, née le 20 mai 2007, alors âgée de 13 ans, se plaignant de douleurs abdominales, a été prise en charge par le service des urgences pédiatriques du centre hospitalier d'Arpajon,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317672_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

B et Mme C, ressortissants russes, déclarent être entrés en France le 20 décembre 2022, accompagnés de leurs enfants, les jeunes E, né le 22 septembre 2018 et Rabbiia, née le 11 octobre 2020.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1910651_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Mme B, née le 16 septembre 1946, a présenté, au cours du mois de juillet 2016, des douleurs épigastriques intenses irradiant dans l'omoplate accompagnées de nausées.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208595_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300788_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Mme O, née le 1er avril 1985, qui a fait l'objet plus jeune d'une iléostomie définitive, a débuté le 28 octobre 2019 une quatrième grossesse.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1904813_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Lorsqu'une victime se trouve, du fait d'un accident corporel survenu dans son jeune âge, privée de toute possibilité d'accéder à une scolarité, la seule circonstance qu'il soit impossible de déterminer

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301743_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

L’incidence professionnelle tient donc à la fois à l’augmentation de la pénibilité de l’emploi du fait des douleurs persistantes à la hanche dont souffre M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203192_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il soutient que : - la prescription d'une chimiothérapie au vu du jeune âge de Mme A, en dépit du pronostic très sombre de sa pathologie, ne constitue pas un choix thérapeutique déraisonnable, alors

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407716_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Se plaignant de douleurs abdominales persistantes et d’une limitation importante dans sa mobilité, Mme F... a saisi le juge des référés de ce tribunal d’une demande d’expertise, lequel a désigné par ordonnances

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2302742_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C... soutient que : la responsabilité sans faute du département de l’Eure est engagée du fait de la chute dont il a été victime le 28 juillet 2017, causée par un jeune placé auprès de l’aide sociale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201071_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Toutefois, ressentant de vives douleurs au dos, une rechute de ses blessures est intervenue le 4 septembre 2017, consolidée le 11 juin 2018. Faisant suite à la demande de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201991_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Les suites opératoires ont été marquées par une importante douleur ainsi que par la présence d'un hématome compressif et d'une compression du nerf sciatique poplité externe, conduisant à la réalisation

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2316894_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

B s'est vu prescrire un traitement contre l'hypertension et la goutte, qu'il a subi une exploration en raison de douleurs gastriques, qu'il souffre de problèmes psychologiques et était toujours atteint

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401078_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le M... s’est présenté au service des urgences du centre hospitalier de Paray-le-Monial -aux droits duquel vient le centre hospitalier du pays charolais brionnais-, le 30 décembre 2017 en raison de douleurs

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2218980_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

A la suite de cette opération, ont été constatées une tétraparésie et une majoration de la douleur neuropathique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302102_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

a pu regagner le domicile de ses parents dès le 31 mai 1997, après stabilisation de son état, des troubles moteurs et une déficience auditive ont été diagnostiqués quelques années plus tard chez la jeune

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300929_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B se déplace désormais en fauteuil roulant, il conserve des douleurs neuropathiques et poursuit des séances de kinésithérapie. 2. M.

Source officielle

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