CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 621 résultats pour « Thierrt COUMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2115366_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2505925_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 8 juillet 2025 à 11h, en présence de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509576_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur et les observations de Me Mathis, représentant Mme C... épouse D....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513106_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506536_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, et les observations de Me Mathis, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601275_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402636_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509359_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509968_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509969_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510669_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511125_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511288_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511574_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511990_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511991_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512476_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512506_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513089_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513188_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 27 sur 232

← PrécédentSuivant →