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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400005_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500094_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 10 juillet 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. Delesalle Le greffier, SIGNE J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500119_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 21 octobre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511743_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2025, Mme A B, représentée par Me Boni, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la préfète du Rhône, sur le fondement

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305888_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Bozzi, - les observations de M. Semino, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305376_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Bozzi, - les observations de M. E, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205636_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la SCP Via Avocats, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100891_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Nadan, de la SELARL Valadou - Josselin et Associés, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102987_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Goven, de la SCP Cabinet Gosselin, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104187_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309652_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin 2022 et 24 avril 2025, la SNC LIDL, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206706_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Journé, rapporteur public, - les observations de Me Posak, représentant la LPO AuRA, - et les observations de Me Bonzy, représentant la fédération départementale des chasseurs de la Drôme.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406150_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Bouzi, avocat commis d'office représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2428294_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Bouzi, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303485_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

irrégulier eu égard à ses effets, la durée du traité étant prolongé, eu égard à la substitution opérée au profit de la commune qui peut acquérir les biens par voie d’expropriation et réserve l’éventuel boni

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302524_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

irrégulier eu égard à ses effets, la durée du traité étant prolongé, eu égard à la substitution opérée au profit de la commune qui peut acquérir les biens par voie d’expropriation et réserve l’éventuel boni

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301946_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 octobre 2024, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, maintient ses conclusions à fin de rejet de la requête et de mise à la charge de la SCI Le Goum d'une somme de 5 000

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005470_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller ; Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004025_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004403_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle

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