Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2407379_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par ailleurs, si Mme E soutient que son enfant souffre d'un retard de croissance intra-utérin, ainsi que d'une association d'incisive médiane unique et d'une sténose des orifices piriformes et que son
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2500016_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
en précisant que, au regard du principe de convergence tarifaire, ce taux serait appliqué aux établissements dont les coûts journaliers ou à la place sont égaux ou inférieurs à un plafond égal à la médiane
Source officielle1ère chambre
DTA_2300164_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
les années 2020, 2022 et 2023, a été construit dans le cadre d'un partenariat prévu par les dispositions de l'ordonnance n° 2004-599 du 17 juin 2004, conclu le 23 juillet 2012 avec la société Carré médian
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300002_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
, s'agissant du moyen propre à créer un doute sérieux, le moyen tiré de la méconnaissance du plan local d'urbanisme est inopérant, que les dispositions applicables en 2019 n'évoquaient pas le point médian
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2406836_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 9 septembre 2024, la SAS Vivaci, représentée par Me Mérienne, demande au juge des référés : 1°) de la mettre hors de cause ; 2°) de mettre à la charge de la société MAS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2508750_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Un scanner cérébral réalisé à 22h30 a par la suite mis en évidence un hématome intraparenchymateux avec effet de masse sur la partie haute de la ligne médiane et les sillons adjacents, sans engagement,
Source officielle4ème chambre
DTA_2202808_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
constatés sur la voie dénommée chemin d'Escondals sont répartis en trois zones, avec un affaissement total de la route aux droits des réseaux en partie basse en zone 1, un affaissement partiel en partie médiane
Source officielle2ème chambre
DTA_2402959_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Définition : La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant les travaux (…) Dans le cas des terrains en pente, la cote de référence du terrain naturel sera située au point médian
Source officielle10ème Chambre
DTA_2311035_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
D apparaît atteint d'un hépatite B, d'une paralysie des nerfs médians de la main gauche et d'un stress post-traumatique, comme en atteste les nombreux certificats médicaux produits, dont le dernier a été
Source officielle2ème chambre
DTA_2301311_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
possible mécanisme lésionnel à type de décélération et, enfin, un effet de masse sur l'hémisphère cérébral homolatéral, avec engagement sous-factoriel débutant marqué par une déviation de la ligne médiane
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301797_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
L'imagerie a permis de poser un diagnostic d'hernie discale médiane à l'étage L5-S1. Une indication d'intervention chirurgicale a été posée.
Source officielleChambre 2
DTA_2301816_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
D'autre part, l'axe de la voie s'entend de la ligne médiane de la voie publique et non de sa limite nord et les ombrières sont implantées à plus de 10 mètres de cet axe.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201195_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Mme B a été hospitalisée du 30 septembre au 4 octobre 2021 à la clinique Pasteur pour une cure d'éventration médiane par laparotomie avec prothèse intra-abdominale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2208593_20250207
7 février 2025
7 février 2025
relatif à la hauteur en cas de terrain en pente, comme c'est le cas en l'espèce, ajoute que : " Lorsque la construction est implantée sur un terrain en pente, la mesure de la hauteur est prise à la médiane
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213596_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Lors de son entrée, il a été constaté une désunion avec perte de substance cutanée au niveau de la partie médiane de la cicatrice, ainsi qu'un tableau inflammatoire touchant le mollet et la zone cicatricielle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2214186_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Le même praticien faisait, le 8 mars 2022, le compte-rendu d'une intervention de libération mini-invasive du nerf médian au canal carpien.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2214187_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Le même praticien faisait, le 8 mars 2022, le compte-rendu d'une intervention de libération mini-invasive du nerf médian au canal carpien.
Source officielle2ème chambre
DTA_2215856_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Il y est précisé que " Pour les terrains en pente, la hauteur se calcule à partir du point médian de la construction ", et que " Doit être regardé comme sol naturel celui qui existe à la date de l'autorisation
Source officielle2ème chambre
DTA_2202903_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Devant l’évolution défavorable de son état, il a subi une seconde intervention dans cet établissement le 13 février 2012 consistant en une cure d’éventration médiane par pose de deux prothèses pariétales
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302591_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
niveau des racines C7 et T1 ; - le 14 novembre 2018, un électromyogramme décèle une atteinte plexique sévère axonale C5C6C7C8 suite à la luxation de l'épaule droite expliquant l'amyotrophie majeure médian-cubital
Source officiellePage 29 sur 41