CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

50 résultats pour « CHAPOULIE Copies »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200012_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pilven, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun avocat de la mutuelle des fonctionnaires et agents des services publics, de Mme

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200022_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pilven, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun avocate de la Mutuelle du Nickel, de Mme A représentante du gouvernement de la

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200024_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pilven, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun, avocat de la Mutuelle du commerce, de Mme A représentante du gouvernement de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200319_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Selon l'expert, le " retard tous corps d'état " serait de 2 ans ou 730 jours entre le 31 décembre 2016 et le 31 décembre 2018.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301469_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

laquelle il a acquis connaissance de l'existence de cette décision ; - les conclusions en annulation dirigées contre la retenue sur traitement sont irrecevables faute pour la requête de comporter la copie

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400223_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

habilité à constater l'infraction à distance ; - l'arrêté est entaché d'un vice de procédure tenant à l'absence d'information de la qualité de l'agent, de l'objet de sa présence et de délivrance d'une copie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Baille (partie comprise entre la rue Jean Bart et la rue Kellermann), rue Kellermann, rue Turgot (partie comprise entre la rue Kellermann et la place des Phalempins), ce périmètre comprenant aussi : rue Chaptal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900335_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

" ce prix s'applique conventionnellement au volume de fouilles défini sur les plans d'exécution des fouilles visés par le maître d'œuvre " doit être regardée comme le résultat d'un malencontreux " copier-coller

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900336_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Il transmet son mémoire au représentant du pouvoir adjudicateur et en adresse copie au maître d'œuvre. / Si la réclamation porte sur le décompte général du marché, ce mémoire est transmis dans le délai

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900339_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Il transmet son mémoire au représentant du pouvoir adjudicateur et en adresse copie au maître d'œuvre. / Si la réclamation porte sur le décompte général du marché, ce mémoire est transmis dans le délai

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent