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55 résultats pour « Denizhan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2102752_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Par une requête enregistrée le 17 novembre 2020 sous le n°2002767, Mme A B, représentée par la SCP Denizeau-Gaborit-Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

à l'usage de la forcec/M. A C

DTA_2303939_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

A C, représenté par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise médicale en

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002339_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2020, la société Troubat, représentée par la SCP Denizeau-Gaborit-Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201826_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

D A, représenté par la SCP Denizeau Gaborit Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner, avant-dire-droit, une expertise afin de déterminer l'étendue et la nature

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207126_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 juin et 27 juillet 2022, Mme B A, représentée par la SCP Denizeau-Gaborit-Takhedmit et associés, demande au juge des référés

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102756_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

B C, représentés par la SCP Denizeau, Gaborit, Takhedmit et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Bourgneuf à leur verser la somme totale de 68 920 euros en réparation des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002340_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 septembre 2020 et le 31 juillet 2023, Mme A B, représentée par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002342_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 septembre 2020 et le 31 juillet 2023, Mme A B, représentée par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002343_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 septembre 2020 et le 31 juillet 2023, Mme A B, représentée par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002948_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2020, Mme B A, représentée par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002949_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 8 décembre 2020 et le 31 juillet 2023, Mme B A, représentée par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au tribunal :

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102755_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

E D, représentés par la SCP Denizeau, Gaborit, Takhedmit et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Bourgneuf à leur verser la somme totale de 95 226 euros en réparation des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201884_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

E B, représenté par la SCP Denizeau Gaborit Takhedmit et Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Châtellerault à lui verser 75 % de la somme de 96 626,80 euros en réparation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300061_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

F..., représentés par la SCP Denizeau Gaborit, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Poitiers à verser les sommes de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201407_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A..., représenté par la SCP Denizeau Gaborit, demande au tribunal de : 1°) condamner le centre hospitalier universitaire de Poitiers à lui verser une somme de 1 039 230,60 euros, ainsi que les intérêts

Source officielle

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