Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2102937_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
d'assurer la préservation et la sauvegarde des chiroptères sur le territoire métropolitain en raison de ses importantes galeries souterraines qui présentent de fortes potentialités aussi bien pour l'hibernation
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303660_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
a continué à souffrir de douleurs abdominales et d’épisodes occlusifs et sub-occlusifs à répétition traités à la clinique d’Ajaccio Clinisud, au CH d’Ajaccio et à l’hôpital universitaire Puerto de Hierro
Source officielle3ème chambre
DTA_2102278_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
J a déposé, le 11 janvier 2019, une déclaration préalable portant sur la division en cinq lots de la parcelle cadastrée section AM n° 202, située lieu-dit Le Hillet, à Messanges.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511374_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Elle soutient également s'être enfuie sur une embarcation sommaire pendant trois jours sans eau et nourritures avant d'arriver en Espagne où elle a été transférée à El Hiero dans un " campo " pendant quelques
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300968_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
A B, représenté par Me Hivet, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 31 mai 2023 par
Source officielle6ème chambre
DTA_2407200_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Toutefois, si cette espèce est susceptible d'utiliser les terriers de blaireaux lors de sa période d'hibernation et ponctuellement lors de la mise-bas des femelles, il n'est pas établi, au vu des circonstances
Source officielle6ème chambre
DTA_2209917_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 20 décembre 2022, 13 avril 2023 et 27 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Hivet, demande : 1°) de condamner solidairement
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200308_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
dans une zone délimitée et autorisée par la commune dont l'accès ne peut se faire que par un chenal ; - le système d'ancrage n'est pas permanent puisqu'il est retiré à la fin du séjour, pour être hiverné
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200309_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
dans une zone délimitée et autorisée par la commune dont l'accès ne peut se faire que par un chenal ; - le système d'ancrage n'est pas permanent puisqu'il est retiré à la fin du séjour, pour être hiverné
Source officielle2ème chambre
DTA_2001303_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
leur caractère répété qui s'inscrivent dans le contexte d'une agressivité récurrente et d'un comportement général inadapté à l'encontre des usagers comme de ses collègues et de ses supérieurs hiératiques
Source officielle2ème chambre
DTA_2500675_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Elle fait état de la présence de cavités dans un rayon de 50 mètres autour de la limite du site, lesquelles peuvent constituer des gîtes d’hibernation pour les chauves-souris.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400042_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
part, le gérant de la société locataire « Les Mas de Haute-Provence » a déclaré aux gendarmes, ainsi que l’atteste le procès-verbal du 18 mai 2019, avoir cessé son activité, que les bâtiments étaient hivernés
Source officielle1ère chambre
DTA_2405372_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Les requérants versent au dossier la preuve de dépôt de ce courrier à La Poste, le 4 janvier 2021, sur lequel figure la mention « demande copies documents L. 76B + rdv sup hierar + saisine commission IDTCA
Source officielle8ème chambre
DTA_2304464_20240223
23 février 2024
23 février 2024
B E F et mère de L et Hibe B E, nées le 10 mai 2002, P B E, né le 10 octobre 2003, N B E, né le 10 octobre 2003, O B E, née le 4 septembre 2004, Cabdi Xakim B E, né le 20 octobre 2005, C B E né le 11 novembre
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2506006_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Débarquée aux Canaries à El Hierro, elle soutient être restée enfermée trois jours au poste de police où ses empreintes ont été relevées de force sans qu'un traducteur n'ait été présent pour l'informer
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502577_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
n'existe pas de déclin de la Bécassine des marais au niveau européen ou au niveau national ; dans le Cantal, aucune nidification n'a été constatée, seules des Bécassines des marais de passage ou en hibernation
Source officielle2ème chambre
DTA_2500647_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Elle fait état de la présence de cavités dans un rayon de 50 mètres autour de la limite du site, lesquelles peuvent constituer des gîtes d’hibernation pour les chauves-souris.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303903_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature ; / b) la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104212_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
les associations requérantes contestent, notamment, le niveau d'incidence du projet sur la couleuvre vipérine, évalué à " négligeable ", en ce qu'il ne prend en compte que son impact sur les gîtes d'hivernation
Source officielle2ème chambre
DTA_2301716_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il est rappelé que la forêt en plus d’être un territoire de chasse des chiroptères sert également de gîte pour hiberner et de mise-bas pour les femelles qui ont un seul petit par an.
Source officiellePage 3 sur 4
HIBERT & ASSOCIÉS
19/07/2026
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PITEL, Marine, Anaïs, HIBERT
11/06/2026
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PHARMACIE HIBERT
10/03/2026
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HIBERT ENERGIE
19/02/2026
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Monsieur Jean-François HIBERT (EI)
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL CHARLENE LOUVEAU, mission conduite par Me Charlène LOUVEAU 21 bis, rue de Buffon - 76000 Rouen .
08/02/2026
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