Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2022, la commune de Jacou (Hérault) représentée par son maire en exercice par Me Bézard, avocate, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Jacob ; - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

du 1er septembre 2025 par laquelle le bailleur social Hérault Logement a rejeté sa demande de transfert du bail relatif au logement n° 3 de la résidence Terrarossa situé 15 avenue Cyprien Olivier à Jacou

d'insalubrité sur le fondement des dispositions des articles L. 511-1 et suivants et R. 511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation portant sur le logement qu'elle occupe sis 35 rue Saint-Jacob

Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Kupelian, représentant la société Jack. Considérant ce qui suit : 1.

réglementation de la circulation rue des Cheminots ; 2°) d’enjoindre à la commune de Saint-Brieuc de procéder à la remise à l'état initial d’une partie de la rue des cheminots et d’une partie de la rue Max Jacob

Il soutient que Mme A a été relogée depuis le 13 juin 2022, date de l'effet du bail, au 11-13 Rue François Jacob à Rueil Malmaison (92500). Le mémoire a été communiqué.

B A, expert, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres qui affectent les brise-soleils orientables de l'école Marlène Jobert située 2 Rue Jacky Poulet à Chaponnay (69970).

du lot n°1 « structure béton / charpente métallique » du marché de construction d’un cinéma multisalles ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Egis bâtiments centre ouest, Jakob