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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2407807_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300790_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 27 mars et le 8 juin 2023, la société civile immobilière de construction-vente (SCCV) Araches la Frasse 1, représentée par Me Mathieu, conclut au rejet de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2201268_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 3.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105085_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le plan de masse de l'état existant représente sur le terrain d'assiette du projet un arbre et précise que celui-ci sera " supprimé et remplacé ".
Source officielleChambre 1
DTA_2400863_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté en date du 29 mai 2020, le maire de la commune de Xonrupt-Longemer lui a donné délégation pour exercer ses fonctions en matière d’urbanisme et signer
Source officielle6ème Chambre
DTA_2416721_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier de demande de permis qu’il comporte un plan de masse à l’échelle et côté dans les trois dimensions.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2415145_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mathieu, présidente ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme David-Brochen, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201269_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 3.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302534_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ».
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501052_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
» et, à l’appui de sa demande de renouvellement de son titre de séjour, l’intéressée a produit une nouvelle inscription dans ce même master.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300615_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par suite, la présidente du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes était fondée à décider de placer le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var sous contrôle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208227_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ».
Source officielle7ème chambre
DTA_2408040_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M. Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Canal, avocate de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2409561_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2503827_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402572_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Elle exerce d’autres compétences notamment en matière d’équipements, de travaux de voirie, de funéraire et de lutte contre les inondations et les incendies.
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2416019_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
que la demande de titre de séjour portant la mention " recherche d'emploi ou création d'entreprise " doit être présentée dans l'année suivant l'obtention d'un diplôme au moins équivalent au grade de master
Source officielleChambre 1
DTA_2003342_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
, de ce que la parcelle objet de la demande de certificat d'urbanisme ne dispose pas d'une largeur d'accès suffisante pour assurer la défense contre l'incendie, et d'autre part, de ce que le plan de masse
Source officielleChambre 1
DTA_2500954_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Il ne ressort d’aucun document joint à la demande de permis de construire, notamment pas du plan de masse, que le projet en litige respecterait les dispositions précitées.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204947_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ».
Source officiellePage 3 sur 9
PIXFILMS, MASSEY, Pierre-Mathieu
20/01/2021
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MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES
31/07/2020
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MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES
23/01/2020
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MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES
02/08/2019
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MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES
25/09/2018
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