CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

137 résultats pour « Pazzano »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2406406_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 novembre 2024 à 14h15 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant

Source officielle
TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2402231_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 29 avril 2024 à 15h00 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2537723_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Au cours de l’audience publique, tenue le 15 janvier 2026 en présence de Mme Pallany, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216563_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

bâtiment et des travaux publics, à la société mutuelle des architectes français assurances, à la société Allianz Iard, à la société SELARL Architectes Compere et Cie, à la société EP et Associés (Maître Pagani

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411966_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

G I, représentés par Me Pauzano, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500777_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

), l’OGEC de Riaillé (collège Saint-Augustin), l’OGEC Association de Gestion de l’Institut Saint-Dominique à Saint-Herblain, l’OGEC de Saint-Brévin-les-Pins (collège Saint-Joseph), l’OGEC de Sainte-Pazanne

Source officielle
TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2402215_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 29 avril 2024 à 15h00 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - et les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507444_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M. Truilhé a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2609086_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Au cours de l’audience publique du 9 avril 2026, tenue en présence de Mme Pallany, greffière, Mme Giraudon a donné lecture de son rapport et entendu les observations de Me Benillouche, substituant Me Netry

Source officielle
TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2502578_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 mai 2025 à 15 heures : - le rapport de Mme Gazeau, - les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2609323_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Au cours de l’audience publique du 9 avril 2026, tenue en présence de Mme Pallany, greffière, Mme Giraudon a donné lecture de son rapport et entendu les observations de Me Funck, représentant Mme B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517694_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 2 juillet 2025 en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme le Roux a lu son rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2523696_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M. Truilhé a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305794_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

E A demeurant 4 La Boitellerie à Sainte Pazanne (44680), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de réhabilitation de certains tronçons des réseaux d'assainissement de la commune de Chaumes-en-Retz

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2528693_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 9 octobre 2025, en présence de Mme Pallany, greffière d’audience, M. B... a lu son rapport. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204688_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

la société Compagnie Paris Nord Assurances Services, aux sociétés Chabanne Ingénierie, David Carrelages, au Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement (SDEA), à la société Casalgrande Padana

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535299_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 23 février 2026 en présence de Mme Pallany, greffière d’audience : - le rapport de Mme Le Roux ; - les observations de Mme A..., représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2517809_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 3 juillet 2025 en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme le Roux a lu son rapport.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200209_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par une requête, enregistrée sous le n° 2200209 le 1er avril 2022, et un mémoire enregistré le 28 juin 2022, la société de gestion des équipements du sud (Soges), représentée par Me Pagani, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512686_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme le Roux a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Boudjelti, représentant Mme B, qui a maintenu

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →