CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

50 résultats pour « Peio Eizaga »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2209325_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

PACS, conclu au demeurant récemment à la date de l'arrêté attaqué, le requérant ne démontre par aucune pièce entretenir une vie commune avec sa compagne alors qu'il a par ailleurs été condamné à une peine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102278_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Portès, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - les observations de Me Eizaga qui substitue Me Manetti représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000781_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Le mémoire reprend, sous peine de forclusion, les réclamations formulées antérieurement à la notification du décompte général et qui n'ont pas fait l'objet d'un règlement définitif. / Le mémoire reprend

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202741_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Caparros, représentant la commune du Bouscat.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904740_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En troisième lieu, aux termes de l'article R. 414-5 du code de justice administrative : " Le requérant transmet chaque pièce par un fichier distinct, à peine d'irrecevabilité de sa requête.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303041_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201912_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B... et autre, de Me Arotcarena, représentant la commune de Guéthary, et de Me Eizaga, représentant Mme E....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301643_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Régie Auvergne Numérique au stade de l'analyse des offres ; 2°) d'annuler la décision du 29 juin 2023 de la Régie Auvergne Numérique par laquelle elle a rejeté l'offre du groupement Circet/Sogetrel/Eiffage

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304956_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

rapporteur public, - les observations de Me Terrien-Crette, représentant les requérants, - les observations de Me Tanon-Lopes, représentant la commune de Bordeaux, - et les observations de Me Eizaga

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105817_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Les lot n°1 et n°2 ont confiés aux sociétés Eiffage et SPIE par actes d'engagement du 7 avril 2014. Le lot n°3 a été confié à la SARL Saita Entreprise par acte d'engagement du 7 avril 2014.

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent