Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Présidente Bader-Koza
DTA_2102359_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, professeur certifié de classe normale, est affecté au lycée Sidoine Apollinaire de Clermont-Ferrand.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2310503_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Au cours de l'audience publique du 17 janvier 2024, Mme de Lacoste Lareymondie a présenté son rapport et entendu les observations de Me Sicoli, substituant Me Biehler, représentant Mme C, qui conclut aux
Source officielleChambre 2
DTA_2300532_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A..., professeur agrégé en économie-gestion-finance a été affecté à la rentrée 2022 au lycée Sidoine Apollinaire de Clermont-Ferrand en tant qu’enseignant en classe préparant au diplôme de comptabilité-gestion
Source officielle7ème chambre
DTA_2311722_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Simoni substituant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517702_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A..., représenté par Me Simond, demande au juge des référés statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200348_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Lancelot, rapporteur public, - les observations de Me Sicoli, substituant Me Ledique, avocat de M. B, - et celles de Mme A, représentant le préfet de la Martinique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104353_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B, représentant la société Granulats Vicat ; de Me Gandet et de Me Sicoli, représentant la commune de Saint-Martin-de-la-Porte.
Source officielle6ème chambre
DTA_2116898_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B, ressortissant malien né le 11 octobre 1984 à Sibindi (Mali), déclare être entré en France le 19 mars 2011.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2300677_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
F, ressortissant congolais né le 5 mai 1984 à Sibiti, est entré sur le territoire français à une date inconnue, a été interpellé, le 9 août 2010 par les services de police et a fait l'objet d'une mesure
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305729_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
A, représentant le préfet du Tarn, - et celles de Me Sicoli, représentant la SAS Aimer le Ségala. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208206_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... pour le compte de la société auprès de l’agence de voyages Sibony pour un voyage en Israël, la seule production d’une facture de cette agence de voyage pour un tel montant ne permet toutefois pas
Source officielle4ème chambre
DTA_2004989_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Naud, rapporteur public, - les observations de Me Sicoli, représentant La société Clottes Biogaz, - et celles de Me Terray, représentant la société Cap Vert Bioénergie de Breuilh .
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306048_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
A, représentant le préfet du Tarn ; - et celles de Me Sicoli, représentant la SAS Aimer le Ségala. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3
DTA_2201661_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - les conclusions de Mme Laëtitia Cabecas, rapporteure publique, - et les observations de Me Sicoli, représentant
Source officielleChambre 3
DTA_2103679_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - les conclusions de Mme Laëtitia Cabecas, rapporteure publique, - et les observations de Me Sicoli, représentant
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401278_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
- les conclusions de Mme Estelle Portès, rapporteur public, - et les observations de Me Catry, représentant l'association Bien vivre en Astarac et Fezensac et autres, et les observations de Me Sicoli
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A, représentant l'association Eau et Rivières de Bretagne, - les observations de Mme B, représentant le préfet du Morbihan, - et les observations de Me Sicoli substituant Me Gandet, représentant la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103532_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Bon-Julien, représentant les requérants, de Me Sicoli, représentant la SAS Verts Sapins. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 3
SELAS PHARMACIE SIBONI
02/08/2026
Voir →
SIBONI, Théo, Pablo, Phuluppe, SIBONI DU PASQUIER
03/06/2026
Voir →
SIBONI, Lucas, Yohann, SIBONI
15/05/2026
Voir →
SIBONI, Raphael
26/04/2026
Voir →
SIBONI, Roxane, Cindy, Patricia
29/03/2026
Voir →