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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402868_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement faite aux metteurs sur le marché adhérant à un organisme agréé est assurée par : / 1° La mise en place, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402872_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement faite aux metteurs sur le marché adhérant à un organisme agréé est assurée par : / 1° La mise en place, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402875_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement faite aux metteurs sur le marché adhérant à un organisme agréé est assurée par : / 1° La mise en place, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402876_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement faite aux metteurs sur le marché adhérant à un organisme agréé est assurée par : / 1° La mise en place, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2522418_20250808
8 août 2025
8 août 2025
mises en balance avec l'intérêt public qui s'attache au respect de la législation et de la réglementation applicables, alors que les sanctions litigieuses ont été adoptées à raison d'un manque de collaboration
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600829_20260216
16 février 2026
16 février 2026
l'enfance est un service non personnalisé du département chargé des missions suivantes : (…) 4° Pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600831_20260216
16 février 2026
16 février 2026
l'enfance est un service non personnalisé du département chargé des missions suivantes : (…) 4° Pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003749_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
ou de collaboration libérale projetés.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305655_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
justifiée ; - elle n’a commis aucun acte anormal de gestion en ne réclamant pas les intérêts à la société SMG sur les créances qu’elle détient à son égard ; - le virement de la société Selt marine Collods
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200763_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2022, l'établissement public de santé mentale de la Guadeloupe, représenté par Me Albina Collidor, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200764_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2022, l'établissement public de santé mentale de la Guadeloupe, représenté par Me Albina Collidor, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle6ème chambre
DTA_2107108_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
commission consultative paritaire qui se réunira le 1er mars 2021, que le président de la métropole de Lyon reprochait à Mme B, d'une part, son manque de professionnalisme illustré pas son absence de collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2502595_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
qu'elle est sur le point de perdre son emploi et produit, pour en justifier, un courriel du 7 février 2025 par lequel son employeuse l'informe qu'elle sera dans l'obligation de mettre fin à leur collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503289_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
de la charte BIM annexée à ce cahier des clauses techniques particulières stipule que : « Le MOE s’assure de la mise en place de la plateforme collaborative dont le but, en plus de faciliter la collaboration
Source officielle5ème Chambre
DTA_2513396_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
C... soutient qu’il est menacé dans son pays d’origine en raison d’un conflit successoral avec son oncle et d’un risque de représailles des membres de la confrérie Supreme Eiye qui l’accusent de collaboration
Source officielle3ème chambre
DTA_2500426_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
la nouvelle équipe dirigeante du club afin de mettre un terme aux violences constatées, actions consistant en un renforcement de l’accompagnement éducatif et social des jeunes adhérents, en une collaboration
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304004_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
En l’espèce, ces diligences ont été effectuées par l’intermédiaire de la note citée au point précédent qui synthétise les retours effectués par l’intéressée elle-même dans le cadre de sa collaboration
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304344_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
allant jusqu'à remettre en cause la procédure d'agrément, que sa capacité d'adaptation à la spécificité des besoins de l'enfant et sa connaissance du métier sont limitées, qu'elle n'envisage aucune collaboration
Source officielle2ème chambre
DTA_2301169_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Des collaborations avec d'autres artistes reconnus tels le groupe " les Ogres de Barbak " ou le chanteur-compositeur Pierre Perret attestent également de la notoriété et de la qualité de cette formation
Source officielle2ème chambre
DTA_2301170_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Des collaborations avec d'autres artistes reconnus tels le groupe " les Ogres de Barbak " ou le chanteur-compositeur Pierre Perret attestent également de la notoriété et de la qualité de cette formation
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