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6 144 résultats pour « Maylié »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2218240_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2409996_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

8ème chambre, JU

DTA_2410133_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Mme A... épouse C... soutient ne pas avoir reçu le mail qui contenait cette demande.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2410250_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2410254_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309641_20230812

Administratif

12 août 2023

12 août 2023

Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204597_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'Education nationale de la Haute-Garonne a refusé de leur octroyer une autorisation d'instruction dans la famille pour l'enfant Maylie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2503072_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Il soutient que : - sa demande de renouvellement se heurte à l’impossibilité, le téléservice dédié étant inefficient et ses mails étant laissés sans réponse, d’obtenir le rendez-vous nécessaire en préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2503087_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle soutient que : - sa demande de régularisation se heurte à l’impossibilité, le téléservice dédié étant inefficient et ses mails étant laissés sans réponse, d’obtenir le rendez-vous nécessaire en préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2503097_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle soutient que : - sa demande de régularisation se heurte à l’impossibilité, le téléservice dédié étant inefficient et ses mails étant laissés sans réponse, d’obtenir le rendez-vous nécessaire en préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2503139_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle soutient que : - sa demande de régularisation se heurte à l’impossibilité, le téléservice dédié étant inefficient et ses courriers et mails étant laissés sans réponse, d’obtenir le rendez-vous nécessaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515173_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

regardée comme demandant au tribunal de désigner un expert sur le fondement de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation en vue d’une part, d’examiner un bâtiment situé 44 avenue du Mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2600826_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Elle soutient que : - sa demande de régularisation se heurte à l’impossibilité, le téléservice dédié étant inefficient et ses mails étant laissés sans réponse, d’obtenir le rendez-vous nécessaire en préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304498_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Il fait valoir qu'il a vainement sollicité le renouvellement de ce récépissé le 2 janvier 2023 par mail puis, par l'intermédiaire de son conseil, le 17 janvier 2023.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2605630_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

La présidente du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2413602_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

d'indépendance posées par l'article L. 211-1 du code général de la fonction publique et que sa participation porte atteinte à la sincérité du scrutin dès lors qu'il est susceptible d'user des adresses mails

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413634_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Mme B soutient, notamment, que " le 19 juillet 2024 l'agent instructeur m'avait demandé de fournir des documents par courriel en me demandant juste de répondre par retour de mail, sans préciser le délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415800_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

", alors que, si elle a bien reçu le 19 juillet 2024 un courriel l'invitant à produire divers documents pour poursuivre l'instruction de son dossier, " ce courriel indiquait de répondre en retour du mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2501759_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Les services de la sous-préfecture du Havre ont rédigé un mail le 9 novembre 2023 indiquant que l'administration connaît M. B sous cette identité et sous celle de Djavoiev. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2501815_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-2 et L. 921-2 du code de l'entrée et du séjour

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MOUBECHE, Maylie

SIREN 983396110Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAYLIE

SIREN 532592292Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/04/2026

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Modifications diverses

GUITTEAUD, Maylie Alice

SIREN 889815684Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/04/2026

Voir →

Radiations

FOLLIN, Maylie

SIREN 911292977Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAYLIES

SIREN 904178225Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/04/2026

Voir →