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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_1902684_20230105
5 janvier 2023
dysfonctionnement total de l'ouvrage ; - le désordre relatif à la réservation dans le radier présente un caractère décennal : la réservation réalisée laisse apparents les gaines électriques et les tuyaux
Urgences
DTA_2512648_20251027
27 octobre 2025
Les allégations selon lesquelles les tuyaux reliant la borne aux caravanes et véhicules situés sur le terrain occupé ne passeraient pas en surface mais sous la voie publique ne sont corroborées par aucune
2ème Chambre
DTA_2500265_20251211
11 décembre 2025
article 50 du PLUm que l’égout du toit correspond à la gouttière ou au chéneau se situant au point le plus bas de la pente du toit et qui conduit les eaux de pluie, depuis le haut des façades, vers les tuyaux
1ère Chambre
DTA_2100246_20230413
13 avril 2023
Compte tenu de contraintes techniques (diamètre du tuyau d'évacuation des Eaux Pluviales), pour des opérations de superficie réduite (inférieures à 1500m² de surface aménagée), le débit minimum est fixé
7ème Chambre
DTA_2007734_20250723
23 juillet 2025
que les parois du collecteur départemental situé à l’angle de l’avenue Gambetta et de la rue d’Essling ont été « endommagées de manière importante », que le « radier […] a été détruit » et que le « tuyau
6ème Chambre
DTA_1905781_20230220
20 février 2023
D'une part, si l'étude du poste de la requérante réalisée par la médecine du travail le 24 mars 2014 fait état de bruits de pas, d'eau dans les tuyaux d'évacuation, de conversations autour d'une machine
4ème chambre
DTA_2106883_20230615
15 juin 2023
Si la commune indique que ces travaux consistent en un branchement particulier, qui inclut la fourniture et la pose de dix mètres linéaires de tuyaux de diamètre 25 ainsi que la fourniture et le pose d'un
DTA_2102030_20231129
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 5 août 2021, la fédération départementale des chasseurs des Landes, représentée par Me Tugas, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat
DTA_2102031_20231129
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée, le 5 août 2021, la fédération départementale des chasseurs du Gers, représentée par Me Tugas, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401330_20250207
7 février 2025
réunion, il a été constaté, à différents étages du bâtiment, la présence de corrosion sur plusieurs centrales de traitement de l'air et sur une partie du réseau d'eau glacée (présence d'humidité entre le tuyau
DTA_2403150_20260210
10 février 2026
Par suite, et alors qu’il n’est pas démontré que la communauté de communes du Grand Pic-St Loup aurait procédé à un raccordement d’une canalisation d’eau potable au tuyau utilisée par Mme C... à titre
8ème chambre
DTA_2300708_20251113
13 novembre 2025
S’agissant des préjudices liés à la dégradation du logement : M. et Mme A... se prévalent de dégâts considérables commis par les occupants sans titre qui résulteraient de l’arrachage de tuyaux de canalisation
7ème chambre
DTA_2503824_20260326
26 mars 2026
. / Toute construction doit disposer de dispositifs permettant la gestion des eaux pluviales (ex : capacité des tuyaux adaptés), conformément à la règlementation en vigueur./ Toute construction principale
DTA_2201152_20231109
9 novembre 2023
Par une requête enregistrée le 28 février 2022 sous le n° 2201152, l'Union des fédérations départementales pour la pêche et la protection du milieu aquatique en bassin de l'Adour, représenté par Me Tugas
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502465_20250811
11 août 2025
un dispositif de brumisation, d’une tente déportée au nord-est du site, placée en dépression avec un traitement des rejets réalisé à l'aide de deux extracteurs, d’une aspiratrice-excavatrice dont le tuyau
DTA_2200337_20230606
6 juin 2023
réaliser des chambres à vannes de manière à rendre ces vannes accessibles pour l'entretien ; elle a réalisé dans un premier temps des études de chambre ; ces études ont été validées et elle a posé les tuyaux
DTA_2200433_20231109
DTA_2107983_20231221
21 décembre 2023
bassin versant 2, " la surface de l'ouvrage de rétention/infiltration devra être maximisée pour réduire la hauteur () Le trop-plein de l'ouvrage au réseau devra être limité à 10l/s ce qui représente un tuyau
4ème Chambre
DTA_1905123_20221116
16 novembre 2022
Ces cheminements concernent notamment les dévidoirs mobiles de tuyaux (tirés à bras d'hommes) : ce ne sont pas nécessairement des cheminements pour véhicules à moteur.
DTA_2202255_20241105
5 novembre 2024
au profit du bénéficiaire en application des règles rappelées au point 15, est supérieure à trois mètres cinquante au plus étroit, ce qui est suffisant pour permettre l'acheminement d'un dévidoir à tuyaux
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