CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 019 résultats pour « Mangi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 7

DTA_2100681_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102292_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A, qui exploite dans le cadre de l'EIRL A RnB, une cave à bières/cave à manger, sous l'enseigne Amrock, située rue de Brest à Rennes, souhaite être autorisé à ouvrir son établissement sous licence III.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2312899_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

qu'une attestation de son ancienne épouse et mère de ses enfants, selon laquelle le requérant " les voit régulièrement une fois par semaine ou " chaque deux semaines après son travail ", les " emmènent manger

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401297_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Enfin, si l'intéressé conteste manger au bord du bassin malgré le témoignage d'une ancienne collègue en ce sens, il reconnait y prendre parfois un en-cas en méconnaissance des règles d'hygiène inhérentes

Source officielle
TA

14ème chambre, DALO

DTA_2408306_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

C, qui a précisé que ses enfants étaient âgés de 17 et 14 ans, et que la configuration du logement les contraignait à manger, dormir et réviser dans la même pièce.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300373_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Ce logement est composé d'une salle à manger, d'une chambre, d'une salle d'eau et d'un WC. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2410837_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

2024 ; il est exposé à des contrôles de police ; il ne peut pas exercer légalement une activité professionnelle ni bénéficier des prestations sociales ; il est accueilli en hébergement d'urgence et mange

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205569_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

En second lieu, les requérants soutiennent que cet avis est erroné dès lors qu'il indiquerait être hors champ de visibilité du manoir de Vaugrenier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217359_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

B A, ressortissant pakistanais né le 1er décembre 1991 à Mandi Bahauddin, aux autorités autrichiennes en vue de l'examen de sa demande d'asile. M. A demande l'annulation de cet arrêté. 2.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210833_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

E, ressortissant pakistanais, né le 5 octobre 1998 à Mandi Bahuaddin (Pakistan), a déposé une demande d'asile et a été mis en possession de l'attestation correspondante le 8 juin 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501131_20250308

Administratif

8 mars 2025

8 mars 2025

Yann Manzi, président d'Utopia 56, a présenté des observations sur l'organisation et le fonctionnement de son association.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501133_20250308

Administratif

8 mars 2025

8 mars 2025

Yann Manzi, président d'Utopia 56, a présenté des observations sur l'organisation et le fonctionnement de son association.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003977_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

l'illustration et de la confection de bijoux, comptait, d'une part, vendre les accessoires et les dessins réalisés artisanalement par ses soins et, d'autre part, animer des ateliers de dessins de type " manga

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002873_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

E F, représenté G Me Magnier-Morignat, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant-droit de Mme D F, sa mère décédée le 6 octobre 2014, et de représentant légal de ses enfants mineurs,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2113908_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Il résulte toutefois de l’instruction que la ro osition de rectification du 19 décembre 2019 a été signifiée ar huissier à M. et Mme A... les 23 et 31 décembre 2019 à leur domicile, Le manoir de Stors

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2319234_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

A, ressortissant pakistanais né le 18 décembre 1994 à Mandi Bahauddin, à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays de renvoi. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405819_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

D, ressortissant pakistanais, est né le 18 août 1996 à Mandi Bahaudin (Pakistan).

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2217567_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

C A, ressortissant pakistanais né le 4 décembre 1999 à Mandi Bahauddin au Pakistan, est entré irrégulièrement sur le territoire français. Le 26 août 2022, il a déposé une demande d'asile.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2411112_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

F B, ressortissant pakistanais né le 16 juin 2001 à Mandi Bahauddin (Pakistan), a fait l'objet d'un arrêté du 16 mai 2024 par lequel la préfète de l'Essonne l'a obligé à quitter le territoire français

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004607_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

particulièrement agité, qu'il a tenté plusieurs fois de sortir du service et a été ramené à plusieurs reprises près du poste des infirmiers, qu'il a refusé de s'asseoir pour prendre son repas dans la salle à manger

Source officielle

Page 31 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 907 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE GEOMETRES EXPERTS JEAN PAUL SERRE OLIVIER TRUTTMANN CEDRIC MANGIN YANN GUIRIEC

SIREN 399472919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE MANGIN

SIREN 847889573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MANGIN

SIREN 109672931GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

l'activité de paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MANGIN

SIREN 851154625GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'administration.

15/09/2026

Voir →