. / Cette gestion pourra se faire au moyen de noues, tranchées ou bassins d'infiltration pluviale, cuve de stockage et réutilisation des eaux pluviales pour l'arrosage ou pour le lavage des espaces extérieurs

l'obsolescence programmée des produits manufacturés grâce à l'information des consommateurs () / 3° Développer le réemploi et augmenter la quantité de déchets faisant l'objet de préparation à la réutilisation

Si les rapports d'expertise indiquent que la chirurgie thoracique du 3 octobre 2016 s'est bien déroulée et écartent l'existence d'une hémorragie du site opératoire et d'un pneumothorax, ils réfutent tous

à « jauger la pertinence des piscines dans un contexte d’économie de la ressource en eau à l’échelle de la commune », l’autorité administrative, qui relève que le système de filtration permet la réutilisation

La réutilisation des eaux pluviales doit être privilégiée dans la conception et la réhabilitation des constructions. / Sauf impossibilité technique avérée (ex : géologie du terrain défavorable prouvée

applicable à la zone URb : " Pour le traitement des eaux pluviales doivent être privilégiées les techniques destinées à favoriser la gestion des eaux de pluie à la parcelle : stockage, infiltration, réutilisation

l'étiage des rivières, et de subvenir aux besoins des populations locales ; / 6° La promotion d'une utilisation efficace, économe et durable de la ressource en eau, notamment par le développement de la réutilisation

au sein des espaces urbanisés des villes et des villages " et IV intitulé " Organiser le développement économique à l'échelle communautaire " décrivent les possibilités de densification ou de réutilisation

Mme B épouse A, fait valoir qu'elle est entrée sur le territoire français en 2016, qu'elle a quitté le Bangladesh où sa sécurité était menacée en 2008 pour se réfugier en Grèce, que son père et son frère

des documents mentionnés au c de l'article L. 211-4 du code du patrimoine et des actes et documents produits ou reçus par les assemblées parlementaires, ou une décision défavorable en matière de réutilisation

mobilisation, la création et la protection de la ressource en eau ; / () / 6° La promotion d'une utilisation efficace, économe et durable de la ressource en eau, notamment par le développement de la réutilisation

l'article R. 322-7 du même code : " Le répertoire prévu à l'article L. 322-6 précise, pour chacun des documents recensés, son titre exact, son objet, la date de sa création, les conditions de sa réutilisation

des documents mentionnés au c de l'article L. 211-4 du code du patrimoine et des actes et documents produits ou reçus par les assemblées parlementaires, ou une décision défavorable en matière de réutilisation

pourra être éventuellement réutilisé sous réserve de l'application des prescriptions du Règlement d'Assainissement de Paris ", cette mention relative aux conditions d'exécution des travaux en cas de réutilisation

A cet égard, la notice architecturale précise que " Le choix sur la réutilisation de ces trois matériaux (parement en pierre, enduit et zinc) retrouvés en façade permet de garder une cohérence et de ne

. / Le stockage éventuel de ces eaux à des fins de réutilisation doit être étanche et le trop plein doit être évacué à une distance minimale de 5 mètres de tout bâtiment, / * la mise en place, sur toute

collectivité était représentée, qu'elle était informée, dès cette date, des mesures qu'il lui appartenait de définir afin d'endiguer la pollution persistante constatée sur le site et dans l'optique d'une réutilisation

l'installation de la cheminée et au défaut d'entretien de la requérante et est par conséquent constitutive d'une faute de la victime ; - le second départ de feu est vraisemblablement lié à la réutilisation

l'environnement (ICPE), et plus précisément celles de l'arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de transit, groupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation

Les eaux de toiture sont stockées en vue d’une réutilisation grâce à une cuve de récupération minimum de 1 m³ par logement ou par activité ; le trop-plein de la cuve est branché à un puisard convenablement