opérations de contrôle, l'administration fiscale a constaté que la société requérante avait émis le 15 juillet 2014 une facture portant le numéro 25 et portant sur la vente à l'EURL Lionel Pech de 2 582 stères

commune de Crémieu dispose : " L'ouverture à l'urbanisation de la sous-zone 2AU' de Meules Curt est conditionnée à la signature de l'ordre de service relatif aux travaux d'augmentation des capacités de la STEP

Cette paralysie est due à la rupture de l'artère iliaque primitive droite, laquelle est d'origine septique en rapport avec une infection du stent iliaque, dont le caractère nosocomial n'est pas contesté

F A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 avril 2019 par lequel la maire de la commune de Lille a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif

il souffre de poly-pathologies telles que des troubles cardio-respiratoires et des troubles psychiatriques, un diabète de type 2, du cholestérol, d'une angine de poitrine qui a nécessité la pose d'un stent

Il est percussionniste au sein de l'association Calyps'Atlantic et fait partie de la Steel Drums Parade Adultes. Il intervient dans la maison culturelle Rastafari.

A est caractérisé par un diabète, une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents et d'un stimulateur cardiaque.

cardiologie de l'hôpital Bichat du 14 au 15 février 2022 pour un angor instable révélant une lésion significative coronaire de l'artère circonflexe ayant nécessité une angioplastie avec implantation d'un stent

insuffisance respiratoire traitée par oxygénothérapie et de séquelles de traumatisme des membres inférieurs et de ce que son état " se complique d'un diabète insulinodépendant sur patient coronarien stenté

B " se décrivait [en décembre 2015] volontiers comme un obsessionnel ", qu'il présente des " traits rigoristes, sthéniques, réactifs, persistants, [et] une fatigabilité sur le plan psychique " et que les

modifications de la part du matériel ", le même rapport mentionne ailleurs, en réponse aux dires de la société Cook France, que " l'hypothèse d'un défaut de coordination des opérateurs amenant à larguer les stents

C A a procédé à l'implantation d'un double stent le 4 avril 2017 et, devant une récidive douloureuse, une angioplastie de recanalisation du stenting a été effectuée le 18 avril 2017.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

A produit des fiches de paie de la société de nettoyage STEM et un contrat de travail. Toutefois, il n'était pas autorisé à travailler et son insertion professionnelle est limitée.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Mme A....

Si le requérant allègue souffrir de problèmes cardiaques et bénéficier d'un stent coronaire afin d'éviter de nouvelles obstructions et rétrécissements de l'artère suite à une angioplastie, il ne ressort

C A, mandaté par Me Steiner, liquidateur judiciaire de la société LGM Cinéma, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée,