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743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110500_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208742_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCCV Pierre Lelong est rejetée.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2113946_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que lors de l'entretien de vulnérabilité du 2 juin 2021 qui a été réalisé en langue française, M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502846_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Une pièce enregistrée le 23 mars 2026 a été produite par le département de Saône-et-Loire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2501089_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517851_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 23 septembre 2025 et le 24 novembre 2025, M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518400_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Bourragué, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519337_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Bourragué, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520306_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 17 octobre 2025, le 3 novembre 2025 et le 12 novembre 2025, Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501321_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2201951_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516831_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2207910_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2403148_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2300683_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2023, et des pièces complémentaires, enregistrées le 24 avril 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303371_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 13 février, 1er et 6 mars 2023, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201821_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Il ressort toutefois des pièces du dossier que l'ensemble des autres pièces de la demande de permis de construire, en particulier les pièces PCMI 03 et PCMI 05, représentant les plans des façades et les

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2200371_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300290_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

C, - et les observations de Me Got, substituant Me Magrini, représentant la société Pierre et Marie Curie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2305102_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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