Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier, notamment du rapport sur la manière de servir de l'intéressé, établi le 27 février 2023 par le principal du collège Pierre de Coubertin, ainsi que du rapport sur la gestion

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu : - la décision du 21 mars 2023 prise sur recours de Mme B ; - les pièces complémentaires, enregistrées le 20 janvier 2025, présentées par Mme B ; - les autres pièces du dossier.

A... ; - la pièce complémentaire, enregistrée le 15 mars 2024, présentée par M. A... ; - les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que la parcelle en cause présente un potentiel biologique eu égard à son caractère de mégaphorbiaie.

, à la frontière avec la parcelle cadastrée section BM n° 369, sur laquelle est édifié en limite séparative l'EHPAD Pierre-Marc et Marie-Josée Lalanne.

Il est constant que l'église Saint-Pierre bénéficie, en l'absence de périmètre délimité, de la protection au titre des abords.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : / La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements

Sur les conclusions à fin de rejet des débats des pièces du dossier pénal : 2.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Revel, vice-président du tribunal pour statuer sur les demandes de référés.

usage locatif dont les limites de la parcelle, sur laquelle l'ensemble est situé côté voie publique, sont clôturées par un mur de soutènement surmonté d'un mur de clôture, ces murs étant constitués de pierres

Une note en délibéré, enregistrée le 26 novembre 2025 pour le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize, n’a pas été communiquée.

Il ressort des pièces du dossier et n'est pas contesté que deux grammes de cannabis ont été trouvés sur M. B lors d'une fouille.

Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements

de la commune de Ploemeur du 23 novembre 2023 portant délivrance du permis de construire n° PC 56162 23 L0082 à Mme C, pour l'extension d'une maison individuelle sur un terrain situé 4 rue des trois pierres

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au président du conseil territorial de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.