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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604834_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604835_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604836_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. B... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604837_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604839_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604842_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604843_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604845_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. B... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604846_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604847_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604849_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604852_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604853_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - et les observations de M. A... pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209183_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Clément ; - les conclusions de Mme Tocut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2309598_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2406024_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Clément, président, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407463_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Clément, président, - les conclusions de Mme Tocut, rapporteure publique, - et les observations de Me Ferrand représentant le maire de la commune.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500025_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

C B, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 23 décembre 2024 par lequel le préfet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2409031_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2409825_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle

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Créations

Tallandier, Simon Bruno Gilbert Clement

SIREN 109741090Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

18/09/2026

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Radiations

Descheres, Valentin Clément

SIREN 902345966Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Selarl du Docteur Vétérinaire Clément

SIREN 892281163Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

18/09/2026

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Créations

Lecointe, Clément Fabien Pascal

SIREN 877901520Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/09/2026

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Créations

DIEUXYSSIES, Clement

SIREN 109959445Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/09/2026

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