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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - 4/11
DTA_2403438_20240510
10 mai 2024
A ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines qui fait valoir que l'arrêté attaqué est motivé, que le risque de fuite du requérant est établi en raison de sa soustraction
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2407281_20250619
19 juin 2025
Si un scanner réalisé le lendemain n'a permis de diagnostiquer aucune anomalie, un scanner réalisé le 20 mars 2015 a quant à lui permis de poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501421_20260223
23 février 2026
Le dossier infirmier, renseigné après la sortie à 20 heures du bloc opératoire, indique, en ce qui concerne le risque ischémique : « membre inférieur gauche à surveiller ; surveillance pouls/ 2h ».
Reconduite à la frontière
DTA_2500074_20250131
31 janvier 2025
Menet, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
12ème chambre, éloignement
DTA_2415799_20250116
16 janvier 2025
médecin généraliste qui l'a suivi durant son incarcération de 2017 à 2019 et le 28 mars 2023 par son cardiologue, mentionnant qu'il souffre d'une hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique
4ème Chambre
DTA_2203362_20251125
25 novembre 2025
Un scanner cérébral a mis en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique dans le territoire de l’artère cérébrale antérieure droite et un compte-rendu médical du 4 janvier 2005 a indiqué que le
1ère chambre
DTA_2002669_20240618
18 juin 2024
insuffisamment caractérisé, et les étiologies possibles de la complication paraplégique constatée ; les examens d'imagerie postérieurs à l'intervention ont été trop précoces pour que l'absence de dommages ischémiques
DTA_2106056_20230214
14 février 2023
Une imagerie par résonance magnétique du 16 août 2016 et un scanner du 17 août ont confirmé le diagnostic d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit profond. 4.
DTA_2509279_20250722
22 juillet 2025
D, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, pour le cabinet Centaure
1ère Chambre
DTA_2502856_20250704
4 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'hypertension et de diabète découvert à la suite d'un accident ischémique transitoire.
DTA_2507482_20251208
8 décembre 2025
Ils soutiennent que : - la condition tenant à l’urgence est satisfaite : née le 28 juin 2022, A... souffre d’une paralysie cérébrale dans le contexte d’une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale,
DTA_2519008_20260116
16 janvier 2026
rapidement un emploi, que son père est décédé en 2023, que son frère vit quelque part en Europe sans donner de nouvelles et que sa mère vit seule dans son pays d’origine ; et les observations de Me Iscen
DTA_2504226_20251024
24 octobre 2025
D..., entendue à la demande de ce dernier, - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés
6ème chambre
DTA_2304616_20251014
14 octobre 2025
De tels manquements du centre hospitalier d’Arpajon, qui ont causé la survenue et l’extension d’une nécrose tissulaire par ischémie et une persistance des douleurs abdominales, sont constitutifs de fautes
3ème Chambre
DTA_2301747_20230724
24 juillet 2023
B souffre depuis décembre 2019 d'une hémiparésie droite avec dysarthrie, nécessitant un suivi neurologique et une kinésithérapie, d'une cardiopathie ischémique nécessitant un suivi cardiologique bi-annuel
DTA_2202339_20231128
28 novembre 2023
Toutefois, ainsi que le relève le professeur B dans son rapport relatif à cette expertise, l'absence d'antécédant d'accident ischémique ou d'embolie systémique chez M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504818_20260227
27 février 2026
Le scanner réalisé le même jour à la sortie du bloc opératoire a mis en évidence un saignement intracérébral avec effet de masse modéré, sans lésion ischémique.
3 ème Chambre
DTA_2401924_20251113
13 novembre 2025
diagnostic d’élimination, d’écarter, par des analyses et investigations complémentaires de celles pratiquées à l’admission, les diagnostics différentiels de sigmoïdite avec péritonite et choc septique, d’ischémie
6ème Chambre
DTA_2204787_20230407
7 avril 2023
H souffre d'une insuffisance rénale chronique de stade 5 nécessitant des séances de dialyse trois fois par semaine ainsi que d'une cardiomyopathie dilatée d'origine ischémique pour laquelle un traitement
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2203576_20230711
11 juillet 2023
hypotension artérielle compliquée d'une défaillance multiviscérale et d'un état de mal épileptique alors qu'une IRM pratiquée le 29 janvier 2003 a fait état de lésions compatibles avec une origine anoxo-ischémique
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ISCEM
26/04/2011
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