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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403438_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

A ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines qui fait valoir que l'arrêté attaqué est motivé, que le risque de fuite du requérant est établi en raison de sa soustraction

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2407281_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Si un scanner réalisé le lendemain n'a permis de diagnostiquer aucune anomalie, un scanner réalisé le 20 mars 2015 a quant à lui permis de poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501421_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le dossier infirmier, renseigné après la sortie à 20 heures du bloc opératoire, indique, en ce qui concerne le risque ischémique : « membre inférieur gauche à surveiller ; surveillance pouls/ 2h ».

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500074_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Menet, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen pour le préfet du Nord. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2415799_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

médecin généraliste qui l'a suivi durant son incarcération de 2017 à 2019 et le 28 mars 2023 par son cardiologue, mentionnant qu'il souffre d'une hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203362_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Un scanner cérébral a mis en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique dans le territoire de l’artère cérébrale antérieure droite et un compte-rendu médical du 4 janvier 2005 a indiqué que le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002669_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

insuffisamment caractérisé, et les étiologies possibles de la complication paraplégique constatée ; les examens d'imagerie postérieurs à l'intervention ont été trop précoces pour que l'absence de dommages ischémiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106056_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Une imagerie par résonance magnétique du 16 août 2016 et un scanner du 17 août ont confirmé le diagnostic d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit profond. 4.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509279_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

D, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, pour le cabinet Centaure

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502856_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'hypertension et de diabète découvert à la suite d'un accident ischémique transitoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2507482_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ils soutiennent que : - la condition tenant à l’urgence est satisfaite : née le 28 juin 2022, A... souffre d’une paralysie cérébrale dans le contexte d’une encéphalopathie anoxo-ischémique périnatale,

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2519008_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

rapidement un emploi, que son père est décédé en 2023, que son frère vit quelque part en Europe sans donner de nouvelles et que sa mère vit seule dans son pays d’origine ; et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504226_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

D..., entendue à la demande de ce dernier, - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304616_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

De tels manquements du centre hospitalier d’Arpajon, qui ont causé la survenue et l’extension d’une nécrose tissulaire par ischémie et une persistance des douleurs abdominales, sont constitutifs de fautes

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301747_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B souffre depuis décembre 2019 d'une hémiparésie droite avec dysarthrie, nécessitant un suivi neurologique et une kinésithérapie, d'une cardiopathie ischémique nécessitant un suivi cardiologique bi-annuel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202339_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Toutefois, ainsi que le relève le professeur B dans son rapport relatif à cette expertise, l'absence d'antécédant d'accident ischémique ou d'embolie systémique chez M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504818_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le scanner réalisé le même jour à la sortie du bloc opératoire a mis en évidence un saignement intracérébral avec effet de masse modéré, sans lésion ischémique.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2401924_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

diagnostic d’élimination, d’écarter, par des analyses et investigations complémentaires de celles pratiquées à l’admission, les diagnostics différentiels de sigmoïdite avec péritonite et choc septique, d’ischémie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204787_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

H souffre d'une insuffisance rénale chronique de stade 5 nécessitant des séances de dialyse trois fois par semaine ainsi que d'une cardiomyopathie dilatée d'origine ischémique pour laquelle un traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2203576_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

hypotension artérielle compliquée d'une défaillance multiviscérale et d'un état de mal épileptique alors qu'une IRM pratiquée le 29 janvier 2003 a fait état de lésions compatibles avec une origine anoxo-ischémique

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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