Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2004210_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004212_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004213_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404076_20240809
9 août 2024
9 août 2024
des travaux de fauchage, broyage et arrachage de l'ambrosie ont déjà été engagés et réalisés, exécutés par l'ONF en liaison avec la Fédération Nationale de Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107113_20260212
12 février 2026
12 février 2026
indiquent qu’elle a été examinée par le médecin urgentiste de garde à 21 heures 53, lequel, dans son propre rapport, a précisé que Mme C... souffrait de dorsalgies depuis trois jours avec fièvre et frissons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300893_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise judiciaire déposé le 23 juin 2025, qu’en cas de paralysie faciale périphérique a frigore un traitement par corticothérapie doit être prescrit
Source officielle2ème chambre
DTA_2207097_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Frasson, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Corbeil-Essonnes à lui verser
Source officielle6ème chambre
DTA_2205690_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Le 24 juin 2008, il a présenté une hyperthermie avec des frissons. Les hémocultures ont révélé la présence d'une infection par le germe staphyloccocus aureus résistant à la méticilline.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100038_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le 12 décembre 2007, F a été admis au service des urgences du CHBA pour des vertiges, frissons et paresthésies des doigts.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400708_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Dans ces conditions, alors qu’il est constant que Mme B... présentait des antécédents médicaux tels une paralysie faciale a frigore gauche dès le mois de décembre 2021, l’affection dont elle souffre ne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405904_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Albouy, rapporteur, - et les observations de Me Fricot, substituant Me Marchix, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2307870_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
A la suite de crises d'hypothermie et de frissons, M. D aurait été transféré à l'Hôpital Robert Pax le 13 juin 2022.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207617_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Malgré les signes cliniques comportant des frissons, il a été autorisé à sortir à 10h42, sans traitement, avec seulement une invitation à consulter son médecin traitant.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005141_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
F, a estimé que celui-ci était temporairement inapte à ses fonctions et à toutes fonctions, en relevant parmi les éléments cliniques, des frissons, des paresthésies nocturnes, des ruminations anxieuses
Source officielle4ème chambre
DTA_2202893_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
dans lesquelles le service public de collecte des ordures est exécuté, laquelle situation favorise, par ailleurs, la présence récurrente de nuisibles, notamment de mouches, asticots, rats, guêpes et frelons
Source officielle6ème Chambre
DTA_1805398_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
En décembre 2006, il a présenté une paralysie faciale à frigore à droite.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2118323_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
A la suite de fièvres, de frissons et d'asthénie, Mme B a été hospitalisée, le 21 septembre 2016, en urgence à l'hôpital Saint-Antoine, relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906538_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
à nouveau hospitalisée, au sein du service de médecine polyvalente du centre hospitalier universitaire de Nantes du 21 au 25 avril 2017 pour complications digestives infectieuses, hyperthermie et frissons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302644_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En l’absence d’amélioration du syndrome inflammatoire biologique et compte tenu d’une récidive fébrile avec frissons, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000114_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 janvier 2020, le 28 février 2022 et le 15 mai 2022, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme E B, représentée par la SCP d'avocats Frison
Source officiellePage 4 sur 5