CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

123 résultats pour « SAUNIER Mikael »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2304432_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303384_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Herbet, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207144_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant la communauté

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300604_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300159_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Anger-Bourez, représentant Mme A...,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500503_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A la suite du rejet implicite du recours gracieux formé par la secrétaire générale de la préfecture du Jura, sous-préfète de Lons-le-Saunier le 5 novembre 2024, le préfet du Jura, par le présent déféré

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300871_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stefanczyk, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2501215_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au cas d'espèce, il résulte de l'instruction, notamment d'une fiche de renseignement de la compagnie de gendarmerie départementale de Lons-le-Saunier datée du 15 juin 2025 à 10h produite au dossier par

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306286_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations Mme B..., représentant l’université de Lille

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207047_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Camille Briatte, représentant Mme B.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205859_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108300_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2600086_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Michel, présidente de chambre, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501832_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B... par le tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier le 30 novembre 2023 à une peine d’emprisonnement de quatre ans pour vol aggravé par deux circonstances. En l’espèce, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401958_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

scolaire 2024-2025 dans le cadre d'un apprentissage sur le site de Besançon de Bâtiment CFA Bourgogne Franche-Comté et dispose d'un contrat d'apprentissage avec l'entreprise Bonglet SAS de Lons-le-Saunier

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2303465_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, rapporteure, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206610_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune d'Hénin-Beaumont

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202684_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stefanczyk, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204020_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205083_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Abbé, représentant le syndicat mixte

Source officielle

Page 4 sur 7

← PrécédentSuivant →