Cette mesure conduit à porter de 111 à 170 le nombre des arbres présentant un intérêt pour l'habitat des chiroptères.

mètres carrés.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - les conclusions de M.

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

Type de vidange : pour les bassins qui ne fonctionnent pas en infiltration totale, la vidange gravitaire doit être préférée à la vidange par pompe de relevage. / () / 1.6.9- Temps de vidange : Le temps

De même, ces dispositions indiquent que lorsque la superficie du projet est inférieure à 1 500 mètres-carrés, ce qui est le cas en l'espèce, le minimum du débit est fixé à 2 l/s, de sorte qu'en prévoyant

de construction d'une dimension 5.65 de long sur une largeur de 2.60, l'installation d'une dalle avec deux poteaux en parpaing d'une superficie de 4.96 mètres carrés ainsi que la présence de déchets et

cas d’une surélévation d’un bâtiment existant légalement autorisé à condition que celle-ci s’effectue en continuité du nu de la façade existante.».

Dans ce cas, le permis de construire ou le permis d'aménager autorise la démolition ".

; - une surface de plancher inférieure ou égale à cinq mètres carrés ; () ".

Ceux-ci doivent être remplacés, le cas échéant, et a minima, par des sujets en quantité et de qualité équivalentes. ". 34.

par cas.

En l’espèce, la SAS IFD Habitats est représentée par avocat.

échéant, la décision prise après un examen au cas par cas par l'autorité environnementale mentionnée au IV de l'article L. 122-1 ou à l'article L. 122-4, ainsi que l'avis de l'autorité environnementale

; toutefois, demeurent soumis à permis de construire les travaux ayant pour effet la création de plus de vingt mètres carrés et d'au plus quarante mètres carrés de surface de plancher ou d'emprise au

de Cannes une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.