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5 749 résultats pour « Clémént »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401460_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601872_20260214

Administratif

14 février 2026

14 février 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604984_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2401460_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

C..., représentés par Me Clément, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2300625_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Surdey, demande au juge des référés sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, de condamner solidairement et, à défaut, in solidum la société Climent

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503369_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Larue, magistrat désigné - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503371_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Larue, magistrat désigné - les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522194_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403353_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603924_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Clément, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2026. Le rapporteur, H.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604010_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604013_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604014_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604016_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604018_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604019_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604020_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604021_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604022_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604023_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Tallandier, Simon Bruno Gilbert Clement

SIREN 109741090Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

18/09/2026

Voir →

Radiations

Descheres, Valentin Clément

SIREN 902345966Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Selarl du Docteur Vétérinaire Clément

SIREN 892281163Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

18/09/2026

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Créations

Lecointe, Clément Fabien Pascal

SIREN 877901520Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/09/2026

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Créations

DIEUXYSSIES, Clement

SIREN 109959445Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/09/2026

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