CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2102623_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

, situé rue Savorgnan de Brazza à Saint-Pierre-du-Mont (Landes), sur les parcelles cadastrées section AH nos 112, 116 et 118.

Source officielle
TA

magistrat LAFAY

DTA_2305823_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2204658_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 31 mars 2022, 22 avril 2022 et 11 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2203351_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A soutient également que les pièces jointes au mémoire en défense portent un autre nom que le sien.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205341_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400600_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

En cas de refus de licenciement, la mise à pied est annulée et ses effets supprimés de plein droit ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400959_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502731_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103324_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501021_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304061_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311252_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306105_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Par la présente requête, la requérante, qui souhaite que son fils soit affecté au collège Pierre Weczerka, demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502296_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401460_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103789_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406881_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205084_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle se situe dans le secteur du champ de La Pisse qui se trouve au pied du versant du Clos des Jensannes constitué de gabbros.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2311562_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Si l'avis du comité social et économique n'est pas requis, cette demande est présentée dans un délai de huit jours à compter de la date de la mise à pied. / La mesure de mise à pied est privée d'effet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307045_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 9 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Pierre, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler

Source officielle

Page 41 sur 37198

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.