factures fictives, l'administration a relevé que les comptes-rendus d'activité transmis au service par la société NEWAY font état de prestations réalisées par la société Arkantos auprès de la société STET

objectifs à atteindre / L'évaluation des flux à traiter : le prestataire établira la production attendue de boues (qualité, quantité, variation saisonnière) en prenant en compte les productions de la STEP

Il ressort des pièces du dossier qu’il est atteint de pathologies cardiaques, ayant notamment justifié, le 5 juin 2025, une angioplastie pour la pose de trois stents, ainsi que d’un diabète de type 2,

Il présente également des antécédents d'embolie pulmonaire et a subi une intervention cardiaque ayant notamment conduit à la pose de stents en 2016, sans évolution récente malgré quelques épisodes de douleurs

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Jeannot, substituant Me Gravier

Elle a encore été opérée le 7 août 2020 de son éventration médiane avec pose d'une plaque rétro musculaire, le 27 août 2020 pour une endatériectomie ilio-fémorale droite, angioplastie et stents de l'aorte

Ont été entendus au cours de l’audience publique ; le rapport de Mme Philis ; et les conclusions de Mme Stenger, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Le 13 octobre 2014, elle a subi une cholangio-pancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) avec sphinctérotomie endoscopique et mise en place d’un stent préventif dans le canal pancréatique principal

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

D B, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2021 par laquelle le directeur opérationnel en charge du niveau opérationnel de déconcentration du

découvert, de la vacation de police à Lambersart, des travaux réalisés au cimetière d' Hallennes Lez Haubourdin, de la fourniture et de la pose d'un monument massif en granit labrador bleu dont une stèle

L'EURL L'Etoile, qui exerce une activité de restauration traditionnelle, et à titre accessoire, une activité de bar, exploitée sous l'enseigne " STEFF " et dont M.

Un angio-scanner réalisé le même jour faisant évoquer un thrombus pariétal sans écarter une éventuelle dissection carotidienne, une thrombo-aspiration a été réalisée et un stent carotidien interne droit

L'EURL L'Etoile, qui exerce une activité de restauration traditionnelle, et à titre accessoire, une activité de bar, exploitée sous l'enseigne " STEFF " et dont M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M.

B souffre de pathologies cardiovasculaires ayant nécessité, en 2022, une intervention chirurgicale par angioplastie et la pose d'un stent, ainsi que son hospitalisation au sein du service de cardiologie

Ont été entendus au cours de l’audience publique ; le rapport de Mme Philis ; et les conclusions de Mme Stenger, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Ont été entendus au cours de l’audience publique ; le rapport de Mme Philis ; et les conclusions de Mme Stenger, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.