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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 4e Chambre
DTA_2309713_20250411
11 avril 2025
étaient nécessairement affectés à la production des œuvres contrôlées en dépit des allégations du service de l'inspection du CNC, et le compte de production établi par la rapporteure pour l'œuvre " Une aventure
8ème chambre
DTA_2008492_20221222
22 décembre 2022
départemental du Val-de-Marne depuis le 17 juillet 2019 s'agissant de la crèche multi-accueil " Les Petits Voiliers " et le 19 novembre 2019 pour ce qui est de la crèche multi-accueil " Les Petits Aventuriers
4ème chambre
DTA_2106875_20230512
12 mai 2023
d'agglomération Hérault Méditerranée est engagée pour défaut d'entretien normal ; il a la qualité d'usager dès lors qu'il tire une protection de la digue et il est également usager vis-à-vis du platane ; si d'aventure
1ère chambre
DTA_2000415_20250711
11 juillet 2025
dans son rapport final ; - à défaut d’atteinte à la solidité de l’immeuble, sa responsabilité ne peut être engagée ; - il ne lui appartenait pas d’assurer elle-même le suivi de son rapport ; si d’aventure
6e Section - 1re Chambre
DTA_2118323_20230922
22 septembre 2023
lac Daumesnil, voyageait de manière régulière, ce qui était notamment agrémenté de visites culturelles, passait souvent la fin de semaine hors de Paris et pratiquait la lecture, notamment de romans d'aventures
5ème Chambre
DTA_2104102_20240709
9 juillet 2024
principale après enquête publique ne procède pas de celle-ci ; - le plan local d'urbanisme méconnaît le principe d'équilibre de l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme ; - le zonage du parcours aventure
Aide sociale
DTA_2200470_20230324
24 mars 2023
A lui avait permis de relever que ce dernier avait déclaré en novembre 2018 " se lancer un nouveau défi en démarrant une nouvelle aventure avec celle qui partage ma vie depuis trois ans et qui m'a fait
DTA_2003487_20230713
13 juillet 2023
sa destination et ne permet pas d'engager un recours décennal contre les constructeurs ; le défaut d'exécution ne lui était pas imputable, n'étant pas en charge de placer le liner manquant ; et si d'aventure
CHAMBRE 1
DTA_2301179_20260312
12 mars 2026
le contact avec les dalles douloureux, et exposent les usagers à un risque de brûlure, de jeunes enfants ayant d’ailleurs été gravement brûlés aux pieds en juin 2018 et le 12 août 2025 après s’être aventurés
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